Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux d'aménagement des abords de la salle polyvalente - Dissimulation des réseaux - Route de la place - Commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003E248.PDF
Réseau de chaleur de Saint-Héand - Approbation des prix de chaleur Conseil Métropolitain AR_0003E22B.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003E24C.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue Paul Grousset » commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003E23C.PDF
Rapport développement durable 2022 Conseil Métropolitain 0003E1B5.pdf
Tourisme – Demande de classement en station de tourisme de la ville de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0003E237.PDF
Projet alimentaire territorial métropolitain - Validation de la stratégie et du programme d’actions 2023-2026 Conseil Métropolitain AR_0003E22D.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux - Rue du Préchevalier - Commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003E246.PDF
Le numérique à l'école - Bilan et perspectives 2023-2027 Conseil Métropolitain AR_0003E235.PDF
Déploiement du tri à la source des déchets alimentaires – Principes de déploiement du compostage de proximité sur Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003E23B.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Valfleury - Rénovation de la salle polyvalente Conseil Métropolitain AR_0003E1BD.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 décembre 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003E24F.PDF
Enfouissement des réseaux Télécom dans le cadre de la sécurisation du réseau électrique « Poste de la Combe» commune de Marcenod - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003E240.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Doizieux - Réhabilitation du théâtre communal Conseil Métropolitain AR_0003E1C2.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Villars - Restructuration et aménagement du parc urbain Conseil Métropolitain AR_0003E1C3.PDF