Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Conventions de mise à disposition partielle d'agents de Saint-Etienne Métropole auprès du SYDEMER Bureau Métropolitain AR_0003DF26.PDF
Débat sur la protection complémentaire Bureau Métropolitain AR_0003DF15.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003DE9B.PDF
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet de Saint-Etienne Handisport Bureau Métropolitain AR_0003DEF0.PDF
Aide aux commerces QPV - Dossier Boucherie MOURIER La Ricamarie (quartier QPV Centre-ville/Le Montcel) Bureau Métropolitain AR_0003DE96.PDF
Constitution d'un Fonds Eau Saint-Etienne Métropole - SAUR Bureau Métropolitain AR_0003DF0F.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés Bureau Métropolitain AR_0003DEAF.PDF
Convention pour la facturation, le recouvrement et le reversement de la redevance d'assainissement collectif par la société OELIE SAUR sur les communes relevant de la délégation de service de production et de distribution d'eau potable à partir de l'usine Solaure - Autorisation de signer la convention avec OELIE SAUR Bureau Métropolitain AR_0003DF10.PDF
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du SMASEL (Syndicat Mixte de l’Aéroport de Saint-Etienne Loire) Bureau Métropolitain AR_0003DF23.PDF
Convention de coopération - Entretien des espaces publics métropolitains et espaces publics pour la circulation propre du tramway sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003DF13.PDF
Adhésion au Centre d’études et d’expertises sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA) Bureau Métropolitain AR_0003DE92.PDF
Convention avec Ecosystem pour la prise en charge des déchets issus des lampes, collectes dans le cadre du service public de gestion des déchets - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_0003DF0D.PDF
Ajustement de la couverture du régime indemnitaire et du montant de la participation employeur pour le risque prévoyance Bureau Métropolitain AR_0003DF1F.PDF
Contrat collectif pour la couverture du risque santé - Avenant Bureau Métropolitain AR_0003DF21.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003DE9E.PDF