Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'un Programme d'Intérêt Général (PIG) - Signature de la convention-cadre partenariale Conseil Métropolitain AR_0003E1C6.PDF
Crise énergétique : pour une réponse de l’État à la hauteur des enjeux Conseil Métropolitain AR_0003E250.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux - Rue de l’Entente et rue de la Montat sur la commune de Sorbiers – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003E242.PDF
Dissolution du Pôle Métropolitain - Liquidation et répartition Conseil Métropolitain AR_0003E1BC.PDF
Rapport de Saint-Etienne Métropole sur la situation en matière d'égalité femmes hommes pour l'année 2021 Conseil Métropolitain 0003E1B1.pdf
Travaux de dissimulation de réseaux rue de L’abbé Pagon - Commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003E244.PDF
Conventions de mise à disposition partielle d'agents de Saint-Etienne Métropole auprès du SYDEMER Bureau Métropolitain AR_0003DF26.PDF
Débat sur la protection complémentaire Bureau Métropolitain AR_0003DF15.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003DE9B.PDF
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet de Saint-Etienne Handisport Bureau Métropolitain AR_0003DEF0.PDF
Aide aux commerces QPV - Dossier Boucherie MOURIER La Ricamarie (quartier QPV Centre-ville/Le Montcel) Bureau Métropolitain AR_0003DE96.PDF
Constitution d'un Fonds Eau Saint-Etienne Métropole - SAUR Bureau Métropolitain AR_0003DF0F.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés Bureau Métropolitain AR_0003DEAF.PDF
Convention pour la facturation, le recouvrement et le reversement de la redevance d'assainissement collectif par la société OELIE SAUR sur les communes relevant de la délégation de service de production et de distribution d'eau potable à partir de l'usine Solaure - Autorisation de signer la convention avec OELIE SAUR Bureau Métropolitain AR_0003DF10.PDF
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du SMASEL (Syndicat Mixte de l’Aéroport de Saint-Etienne Loire) Bureau Métropolitain AR_0003DF23.PDF