Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Appel à manifestation d'intérêt - Coupe du Monde de Rugby 2023 - Programme de billetterie sociale Bureau Métropolitain AR_0003CCAD.PDF
Saint-Chamond - Novaciéries - Rachat d'ouvrages à CAP METROPOLE - Plateforme Haute et Parc - Modificatif à la délibération n° 2021.00433 du 21 octobre 2021 Bureau Métropolitain AR_0003CCA5.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy Bureau Métropolitain AR_0003CC8F.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux Bureau Métropolitain AR_0003CC92.PDF
Approbation du contrat territorial Coise et affluents 2023-2028 Bureau Métropolitain AR_0003CCB7.PDF
Locaux de la Ville de Saint-Etienne hébergeant les services communs et bien associés - Convention de mise à disposition à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003CC7A.PDF
Programmation territoire d’innovation Lyon - Saint-Etienne : soutien 2022 à la Fondation pour la Médiation Industrielle Bureau Métropolitain AR_0003CCA9.PDF
Marché de prestation de services pour l’exploitation du service public d’assainissement collectif des eaux usées sur le territoire Furan - Convention cadre relative au détachement de personnel titulaire de Saint Etienne Métropole au sein de la société Suez Eau France Bureau Métropolitain AR_0003CCBA.PDF
Organisation du temps de travail - définition d'un cycle spécifique Bureau Métropolitain AR_0003CCB8.PDF
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Fédération Française de BasketBall dans le cadre de l'organisation du match de basket féminin France-Finlande au sein de l'Arena Saint-Etienne Métropole le 24 novembre 2022 Bureau Métropolitain AR_0003CC78.PDF
Nouvel échéancier du financement de la Charte forestière du Pilat 2020-2026 Bureau Métropolitain AR_0003CCAE.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003CC8D.PDF
Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain la Rivière - Valbenoite - Protocole expérimental Etat, Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre du dispositif AMITER Bureau Métropolitain AR_0003CC8A.PDF
Convention avec ECOSYSTEM et ECOLOGIC pour la prise en charge des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE) - Convention avec ECOSYSTEM pour la prise en charge des lampes Bureau Métropolitain AR_0003CCB3.PDF
Convention avec l'éco-organisme ECOLOGIC - Autorisation de signer des conventions d'organisation pour la collecte, transport, traitement des articles de sport et loisirs ainsi que de bricolage et jardinage (catégorie thermique) Bureau Métropolitain AR_0003CCB4.PDF