Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 septembre 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003D35F.PDF
Zénith - Renouvellement DSP - Lancement procédure Conseil Métropolitain AR_0003D2D4.PDF
Recours aux intermittents - Direction de l'Évènementiel - Unité Grands évènements - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003CCBC.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique Bureau Métropolitain AR_0003CC91.PDF
Convention concernant l'accès aux déchèteries d'Andrézieux-Bouthéon, Saint-Héand et Saint-Galmier pour les habitants de la communauté de commune de Forez Est Bureau Métropolitain AR_0003CCB2.PDF
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet du Comité Départemental de rugby de la Loire Bureau Métropolitain AR_0003CCAC.PDF
Délégation de service public pour la production et la distribution d’eau potable sur le périmètre desservi par l’usine de Solaure - convention cadre relative au détachement de personnel titulaire de Saint Etienne Métropole au sein de la société SAUR Bureau Métropolitain AR_0003CCB9.PDF
Actions de lutte contre la précarité énergétique dans le cadre du FSL Bureau Métropolitain AR_0003CC8C.PDF
Mise en œuvre des aides économiques dans le cadre de la loi NOTRe - Convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes Bureau Métropolitain AR_0003CCA3.PDF
Partenariat avec l'association des CIGALES Auvergne-Rhône-Alpes - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_0003CC9D.PDF
Rive-de-Gier - Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la Commune et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003CC86.PDF
Plantations de haies agroenvironnementales - Soutien à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire pour la campagne 2022-2023 Bureau Métropolitain AR_0003CC75.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0003CCBD.PDF
Charte de coopération culturelle - Spectacle de cirque dans les communes Bureau Métropolitain AR_0003CC9A.PDF
Convention avec l'agence de l'eau Loire-Bretagne (AELB) - Reversement des redevances pour pollution de l'eau d'origine domestique et modernisation des réseaux de collecte - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0003CCB5.PDF