Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenants aux conventions locales d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés baties pour les bailleurs sociaux Bureau Métropolitain AR_0003CC95.PDF
Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle : création d’une académie de médiation Bureau Métropolitain AR_0003CCAA.PDF
Modalités de refacturation des services communs - Avenants aux conventions Bureau Métropolitain AR_0003CCBB.PDF
Saint-Etienne - Quartier de la Rivière - Rue Pierre Copel - Acquisition d'une propriété auprès des consorts Fanget dans le cadre du Plan d'Action et de Prévention contre les Inondations Bureau Métropolitain AR_0003CCB6.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003CC90.PDF
Renouvellement convention d'occupation précaire P+R Châteaucreux - EPASE Bureau Métropolitain AR_0003CCB1.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier LT TRAITEUR, 3 place Dorian - Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_0003CC98.PDF
Subvention aux Jeunes Agriculteurs de la Loire pour le projet cinématographique " l'Agriculture de chez Nous " Bureau Métropolitain AR_0003CC7E.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du centre-ville à La Ricamarie - Approbation du dossier d'enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_0003CC94.PDF
Convention de financement de la mise à jour du modèle multimodal des déplacements de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003CCB0.PDF
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_0003CCAF.PDF
Soutien aux filières d’excellence - Animation de l’écosystème d’innovation et déploiement du programme PINGSTAR pour l’année 2022 portée par Digital League Bureau Métropolitain AR_0003CCA6.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier Ets RICKAMALAU 55, rue de la République Saint-Chamond QPV Bureau Métropolitain AR_0003CC96.PDF
Adhésion à l'association Française des Fundraisers (AFF) Bureau Métropolitain AR_0003C1E6.PDF
Programmation 2022 du Contrat de ville - Cinquième tranche Bureau Métropolitain AR_0003C1D8.PDF