Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Convention de mise à disposition du stade Geoffroy Guichard conclue avec l'ASSE - Avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_0003BC40.PDF (349.22 Ko) | |
Société Publique Locale Cap Métropole - Entrée de nouvelles communes au capital social - Cession de parts par Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003BC41.PDF (325.81 Ko) | |
Convention entre Saint-Etienne Métropole et Loire Forez Agglomération pour l'accès à la déchèterie d'Estivareilles - Avenant 1 | Bureau Métropolitain | AR_0003BC6F.PDF (407.04 Ko) | |
Programme local de l'habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés | Bureau Métropolitain | AR_0003BC44.PDF (331.12 Ko) | |
Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_0003BC76.PDF (376.01 Ko) | |
Protocole d'intention création aménagements cyclables structurants et autres services aux cyclistes pour un rabattement vers les gares | Bureau Métropolitain | AR_0003BC4E.PDF (325.46 Ko) | |
Soutien financier de Saint-Etienne Métropole aux clubs sportifs de haut niveau | Bureau Métropolitain | AR_0003BC3E.PDF (349.43 Ko) | |
Show Open Génisses 2022 - Versement d'une subvention | Bureau Métropolitain | AR_0003BBDF.PDF (331.83 Ko) | |
Troisième contrat de bassin versant Gier et affluents - Dépôt du dossier définitif du contrat | Bureau Métropolitain | AR_0003BC6B.PDF (425.42 Ko) | |
Chamboeuf - Zone d'activités la Grange - Cession de plusieurs parcelles à la SPL Cap Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003AD7F.PDF (337.72 Ko) | |
Contrat d’accompagnement au démarrage de l’extension des consignes de tri | Bureau Métropolitain | AR_0003AD8E.PDF (332.93 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden | Bureau Métropolitain | AR_0003AD88.PDF (326.78 Ko) | |
Extension du service commun de la Direction Générale - Avenant n°5 | Bureau Métropolitain | AR_0003AD92.PDF (322.12 Ko) | |
Salon écomobilité à Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_0003AD7B.PDF (316.77 Ko) | |
Modification du tableau des postes | Bureau Métropolitain | AR_0003AD95.PDF (392.56 Ko) |