Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy Guichard conclue avec l'ASSE - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0003BC40.PDF
Société Publique Locale Cap Métropole - Entrée de nouvelles communes au capital social - Cession de parts par Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003BC41.PDF
Convention entre Saint-Etienne Métropole et Loire Forez Agglomération pour l'accès à la déchèterie d'Estivareilles - Avenant 1 Bureau Métropolitain AR_0003BC6F.PDF
Programme local de l'habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés Bureau Métropolitain AR_0003BC44.PDF
Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003BC76.PDF
Protocole d'intention création aménagements cyclables structurants et autres services aux cyclistes pour un rabattement vers les gares Bureau Métropolitain AR_0003BC4E.PDF
Soutien financier de Saint-Etienne Métropole aux clubs sportifs de haut niveau Bureau Métropolitain AR_0003BC3E.PDF
Show Open Génisses 2022 - Versement d'une subvention Bureau Métropolitain AR_0003BBDF.PDF
Troisième contrat de bassin versant Gier et affluents - Dépôt du dossier définitif du contrat Bureau Métropolitain AR_0003BC6B.PDF
Chamboeuf - Zone d'activités la Grange - Cession de plusieurs parcelles à la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003AD7F.PDF
Contrat d’accompagnement au démarrage de l’extension des consignes de tri Bureau Métropolitain AR_0003AD8E.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003AD88.PDF
Extension du service commun de la Direction Générale - Avenant n°5 Bureau Métropolitain AR_0003AD92.PDF
Salon écomobilité à Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_0003AD7B.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0003AD95.PDF