Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Création d'un service commun Design Management entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003AD90.PDF
Le Corbusier - Soutien à l'Association des habitants de l'Unité d'habitation Le Corbusier de Firminy - Journées Européennes du Patrimoine 2022 Bureau Métropolitain AR_0003AD84.PDF
Firminy - Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la Commune de Firminy et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003AD86.PDF
Programmation 2022 du Contrat de ville - Quatrième tranche Bureau Métropolitain AR_0003AD8B.PDF
Création d'un service commun de la direction Coordination et Appui aux Projets Transversaux et Subventions aux associations Bureau Métropolitain AR_0003AD91.PDF
Avenant n°2 à la convention de création de service commun de la direction Finances, ressources et programmation Bureau Métropolitain AR_0003AD93.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole à l'Assemblée Générale APIDAE Tourisme Bureau Métropolitain AR_0003AD82.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003AD89.PDF
Programme d'action exceptionnel prévention spécialisée et animations de proximité pour la période été 2022 Bureau Métropolitain AR_0003AD8A.PDF
Mise à disposition du Professeur FONTANA, praticien hospitalier au Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne et médecin qualifié en médecine du travail Bureau Métropolitain AR_0003AD94.PDF
Création d'un service commun Tourisme d'affaires entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003AD8F.PDF
PROCESS 2022 - Soutien au Dispositif Local d'Accompagnement (DLA) - Subvention accordée à France Active Loire Bureau Métropolitain AR_0003AD81.PDF
Subvention d'investissement – Arena Saint-Etienne Métropole – Aide au financement pour l'installation de la Wifi pour le Club de Basket Saint-Chamond Vallée du Gier Bureau Métropolitain AR_0003AD85.PDF
Unieux - Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune d'Unieux et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003AD87.PDF
Avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec l’Etat pour les travaux du Gouffre d’Enfer inscrits au PAPI Bureau Métropolitain AR_0003AD8D.PDF