Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Unieux - Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune d'Unieux et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003AD87.PDF
Avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec l’Etat pour les travaux du Gouffre d’Enfer inscrits au PAPI Bureau Métropolitain AR_0003AD8D.PDF
Bilan de l'activité FSL pour l'année 2021 Bureau Métropolitain AR_0003AEEA.PDF
Chamboeuf - Zone d'activités la Grange - Cession de plusieurs parcelles à la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003AD7F.PDF
Contrat d’accompagnement au démarrage de l’extension des consignes de tri Bureau Métropolitain AR_0003AD8E.PDF
Eaux brutes - Tarif de vente d'eaux brutes - Territoire Furan Conseil Métropolitain AR_0003AB76.PDF
Politique tarifaire du Nautiform – Actualisation Conseil Métropolitain AR_0003AB48.PDF
Zone d'activités Pierre Loti à Saint-Etienne - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Conseil Métropolitain AR_0003AB6D.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre des deux Programmes d'Intérêt Général (PIG) - Signature de deux avenants aux conventions cadre partenariales Conseil Métropolitain AR_0003AB6B.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs, boulevard Alexandre De Fraissinette sur la commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003AB80.PDF
Comptes de gestion 2021, budget principal et budgets annexes, approbation Conseil Métropolitain AR_0003AB4B.PDF
Vœu relatif à l'annonce de la suppression de la CVAE Conseil Métropolitain AR_0003AB8A.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Aménagement du Parc de loisirs des Bords de Loire Conseil Métropolitain AR_0003AB5C.PDF
Travaux d’extension de réseau électrique basse tension, «bourg de Marcenod » sur la commune de Marcenod - Attribution d’un fonds de concours au SIEL - Délibération annule et remplace la délibération n° 2022.00055 (conseil métropolitain du 27 janvier 2022) Conseil Métropolitain AR_0003AB7B.PDF
Délégation de service public pour la collecte séparée et le tri des textiles, linges et chaussures (TLC) - Choix du délégataire - (transmis le 14 juin 2022 conformément aux dispositions de l’article L 1411-7 du CGCT) Conseil Métropolitain AR_0003AB60.PDF