Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Affectation des résultats 2021, budget principal et budgets annexes, adoption Conseil Métropolitain AR_0003AB4F.PDF
Réhabilitation du tènement locatif tertiaire, 35 rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu d’activité a la collectivité locale (CRACL) établi par NOVIM au 31/12/2021 Conseil Métropolitain AR_0003AB70.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue des Creuses sur la commune de La Talaudière - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003AB7C.PDF
Principes de déploiement du tri à la source des déchets alimentaires et adaptation du service public de collecte Conseil Métropolitain AR_0003AB5E.PDF
Zone d’activité des Roches sur la commune de La Talaudière – Approbation du compte-rendu d’activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2021 – Avenant n°3 au traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE - Convention d'avance financière n°3 Conseil Métropolitain AR_0003AB6C.PDF
Renouvellement partiel des membres du Conseil de développement de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003AB81.PDF
Mécanisme cadre de financement des services communs - Imputation sur l'attribution de compensation de fonctionnement communale Conseil Métropolitain AR_0003AB55.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 05 mai 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003AB87.PDF
Vœu relatif au maintien du soutien de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à la Biennale internationale Design de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_0003AB89.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Réfection et modernisation de l'éclairage public Conseil Métropolitain AR_0003AB5B.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue Molina (op24627) » commune de Saint- Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003AB7A.PDF
Travaux d’extension électrique basse tension souterraine « propriété Duclos » commune de Doizieux- Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003AB7F.PDF
Eau potable - Définition et fixation de la part métropolitaine du tarif d'eau potable sur le périmètre desservi par l'usine de Solaure Conseil Métropolitain AR_0003AB78.PDF
Budget supplémentaire 2022 du budget principal et des budgets annexes, adoption Conseil Métropolitain 0003AB50.pdf
Novaciéries à Saint-Chamond - Approbation du Compte Rendu d'Activités à la Collectivité Locale établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Conseil Métropolitain AR_0003AB6F.PDF