Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux de dissimulation des réseaux secs, boulevard Alexandre De Fraissinette sur la commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003AB80.PDF
Comptes de gestion 2021, budget principal et budgets annexes, approbation Conseil Métropolitain AR_0003AB4B.PDF
Vœu relatif à l'annonce de la suppression de la CVAE Conseil Métropolitain AR_0003AB8A.PDF
Modalités d’organisation du vote électronique par internet – Élections des représentants du personnel du 8 décembre 2022 Bureau Métropolitain AR_0003A76A.PDF
Mise à disposition partielle (20 %) d'un agent métropolitain auprès du groupement stéphanois pour la mise en œuvre du programme de réussite éducative (GIP PRE) Bureau Métropolitain AR_0003A765.PDF
Opération de traitement de l'habitation ancien dégradé du centre-ville de Saint-Chamond - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A70E.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'une OPAH copropriété fragile et dégradée sur La Cotonne à Saint-Etienne - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Cotonne 3 - Signature de la convention de participation financière Bureau Métropolitain AR_0003A708.PDF
Programme de soutien à l'entrepreneuriat - Animation des pôles entrepreneuriaux en partenariat avec les plateformes de financement et de la création Bureau Métropolitain AR_0003A763.PDF
Solarisation du patrimoine bâti métropolitain - Conventions de mise à disposition du site "Necker" à Saint-Etienne à Energies Stéphanoises Bureau Métropolitain AR_0003A6FB.PDF
Signature d'un avenant à la convention GUSP 2020 avec Gier Pilat Habitat pour l'opération "Fresques Fonsala 2" Bureau Métropolitain AR_0003A726.PDF
Soutien à la participation de l'équipe Team AURA à la compétition Solar Décathlon Europe Bureau Métropolitain AR_0003A6FD.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0003A76B.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien des opérations d’Habitat et Métropole au titre du protocole signé avec la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social Bureau Métropolitain AR_0003A71E.PDF
Soutien aux Manifestations Culturelles - Festival Positive Education 2022 Bureau Métropolitain AR_0003A736.PDF
Zone d'activités La Grange à Chamboeuf - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A72C.PDF