Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien à la participation de l'équipe Team AURA à la compétition Solar Décathlon Europe Bureau Métropolitain AR_0003A6FD.PDF
Solarisation du patrimoine bâti métropolitain - Conventions de mise à disposition du site "Necker" à Saint-Etienne à Energies Stéphanoises Bureau Métropolitain AR_0003A6FB.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0003A76B.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien des opérations d’Habitat et Métropole au titre du protocole signé avec la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social Bureau Métropolitain AR_0003A71E.PDF
Soutien aux Manifestations Culturelles - Festival Positive Education 2022 Bureau Métropolitain AR_0003A736.PDF
Zone d'activités La Grange à Chamboeuf - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A72C.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Festival des 7 collines Bureau Métropolitain AR_0003A72F.PDF
Zone d'Activités LAPRA sur la commune de Saint-Bonnet-Les-Oules - Approbation du Compte Rendu d'Activités à la Collectivité Locale établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A72D.PDF
Espace Fauriel 21 rue Ponchardier à Saint-Etienne - Création d'une Association Foncière Urbaine Libre et cession d'un plateau tertiaire à la SPL Cap Métropole - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003A72A.PDF
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet de l'association « Coal Cup » Bureau Métropolitain AR_0003A738.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux Bureau Métropolitain AR_0003A71C.PDF
Soutien à l'action Production France (phase de développement) portée par Mécaloire au titre de l'année 2022 Bureau Métropolitain AR_0003A73F.PDF
Demande de subvention Association L'HIRONDELLE centre de soin pour animaux sauvages Bureau Métropolitain AR_0003A6FF.PDF
Opération de traitement de l'habitation ancien dégradé du centre-ville de Rive-de-Gier - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A70C.PDF
Modification des modalités de mise en oeuvre du "Fonds air véhicules" Bureau Métropolitain AR_0003A6FC.PDF