Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Charte constitutive du Réseau européen de villes universitaires (European Network of University Towns, ENUT) initiée par l’Association des Villes Universitaires Françaises (AVUF) Bureau Métropolitain AR_0003A75D.PDF
ZAC Pasteur Berges du Gier à L'Horme - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A6F9.PDF
Soutien à la Maison des Tresses et Lacets Bureau Métropolitain AR_0003A730.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_0003A721.PDF
Mise à disposition d'un agent de la ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Étienne Métropole – Chargé d’accueil maison du projet Cité du Design 2025 Bureau Métropolitain AR_0003A769.PDF
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet de l'association « Territoires Ruraux Jeunesse et Sport » Bureau Métropolitain AR_0003A73A.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du Contrat de Ville Bureau Métropolitain AR_0003A71D.PDF
Opération de traitement de l'habitation ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2021 Bureau Métropolitain AR_0003A710.PDF
Convention de partenariat 2022-2026 entre Saint-Etienne Métropole et la Banque des territoires Bureau Métropolitain AR_0003A6F0.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003A720.PDF
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement d'un agent contractuel (contrat de projet) Bureau Métropolitain AR_0003A766.PDF
Programmation 2022 du Contrat de ville - Troisième tranche Bureau Métropolitain AR_0003A727.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve Bureau Métropolitain AR_0003A71B.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Villars à Saint-Etienne métropole Conseil Métropolitain AR_0003A010.PDF
Exonération versement mobilité association AIMCP Conseil Métropolitain AR_00039FF5.PDF