Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Maison des tresses et Lacets - subvention 2018 Bureau Métropolitain AR_0002348A.PDF
Travaux d'aménagement de la rue des Cités et du carrefour d'Onzion sur la commune de L'Horme - Convention de rétrocession entre Gier-Pilat-Habitat et Saint-Etienne Métropole - Convention de financement entre Gier-Pilat-Habitat, Saint-Etienne Métropole et la commune de L'Horme - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_00023497.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway- Convention avec l'EPASE relative aux travaux d'aménagement d'espaces et d'équipements publics - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00023496.PDF
Soutien au projet " Plateforme de Tribologie moteur (entreprise IREIS, HEF) " Bureau Métropolitain AR_0002347E.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Bureau Métropolitain AR_00023479.PDF
Entrée de Saint-Etienne Métropole au sein de la gouvernance de la fondation pour l'Université de Lyon (UDL) Bureau Métropolitain AR_0002347B.PDF
Novaciéries - convention d'entretien et d'usages du parc et des abords d'Hall in One Bureau Métropolitain AR_00023482.PDF
Résiliation anticipée du bail emphytéotique pour le bâtiment dénommé "La Verrière" 43 Cours Fauriel à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00023486.PDF
Lutte contre les nuisances sonores - Traitement des points noirs du bruit - 2ème phase de travaux - 6ème série d'opérations - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_00023476.PDF
Association les amis du musée des transports urbains - Subvention Bureau Métropolitain AR_00023495.PDF
Cession du bâtiment « Profilor » situé 19 rue de l’Innovation à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00023483.PDF
Transformations de postes - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0002349A.PDF
Convention de gestion pour la mise en commun de moyens administratifs entre le Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la moyenne vallée du Gier et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002349B.PDF
Cession de terrain à la Société Haulotte - Zone industrielle Adèle Bourdon – Lorette Bureau Métropolitain AR_00022B8E.PDF
Programme de partenariat et de soutien 2017-2019 entre Saint-Etienne Métropole et la Fondation I3M.SE Mines Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00022B7A.PDF