Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Zone d'activités COMBEPLAINE à Rive de Gier - Cession de terrain à la Société FGI Bureau Métropolitain AR_00024138.PDF
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de La Fouillouse - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_0002422A.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00024231.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00024247.PDF
Résiliation anticipée du bail emphytéotique pour le bâtiment dénommé "La Verrière" 43 Cours Fauriel à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00023486.PDF
Lutte contre les nuisances sonores - Traitement des points noirs du bruit - 2ème phase de travaux - 6ème série d'opérations - Subventions à des particuliers Bureau Métropolitain AR_00023476.PDF
Association les amis du musée des transports urbains - Subvention Bureau Métropolitain AR_00023495.PDF
Cession du bâtiment « Profilor » situé 19 rue de l’Innovation à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00023483.PDF
Transformations de postes - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0002349A.PDF
Convention de gestion pour la mise en commun de moyens administratifs entre le Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la moyenne vallée du Gier et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002349B.PDF
Projet d'aménagement d'une zone artisanale sur la commune de Genilac - Lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00023480.PDF
Leader - Demande de subvention du Parc du Pilat pour l'intégration et la préservation des prairies permanentes dans les systèmes d'élevage Bureau Métropolitain AR_00023494.PDF
Partenariat CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - Volet Entrepreneuriat Innovation et numérique 2017 2019 - Avenant N°1 2018 Bureau Métropolitain AR_0002347D.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002348C.PDF
Travaux d'extension du réseau basse tension " poste de Madinay" commune de Châteauneuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_00023498.PDF