Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Joseph - Restructuration de la salle du Cercle Conseil Métropolitain AR_0001FD02.PDF
Composition du Bureau- Modification Conseil Métropolitain AR_0001FCB5.PDF
Communes de Saint-Galmier/Chamboeuf - Contrat de délégation de service public d'assainissement traitement des eaux usées Conseil Métropolitain AR_0001FD11.PDF
Modification du périmètre du droit de préemption urbaine (DPU) sur le territoire de la Commune de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_0001FD0E.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour le déploiement du projet THD42-fibre optique sur la commune de La Fouillouse Conseil Métropolitain AR_0001FD1D.PDF
Election du 19ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0001FCC0.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 03 mai 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001FD20.PDF
Election d'un autre membre du Bureau Conseil Métropolitain AR_0001FCE1.PDF
Zénith de Saint-Etienne Métropole - Approbation des tarifs pour la saison 2018 / 2019 Conseil Métropolitain AR_0001FCF9.PDF
Tourisme d'Affaires - Lancement d'une procédure de délégation de service public pour la gestion d'équipements réceptifs stéphanois Conseil Métropolitain AR_0001FCF6.PDF
Intérêt métropolitain de la salle omnisports du Gier et lancement de l’opération Conseil Métropolitain AR_0001FC4E.PDF
SEM PATRIMONIALE LOIRE : fusion-absorption avec la SEDL et sortie du capital Conseil Métropolitain AR_0001FCEE.PDF
Règlement intérieur de Saint-Etienne Métropole- Modifications Conseil Métropolitain AR_0001FCF3.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Jarez à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001FD17.PDF
Election du 17ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0001FCBB.PDF