Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux d'extension de réseaux au lieu dit Chardonnière - Propriété Mayère - Commune de Genilac – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001FD19.PDF
Approbation de la modification simplifiée du PLU de Rive de Gier Conseil Métropolitain AR_0001FD0B.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001FD22.PDF
Election d'un autre membre du Bureau Conseil Métropolitain AR_0001FCE4.PDF
Commission locale chargée de l’évaluation des charges et des ressources transférées – création et désignation des représentants Conseil Métropolitain AR_0001FCEC.PDF
Approbation de la modification des statuts du syndicat mixte du SCoT Sud-Loire Conseil Métropolitain AR_0001FD0F.PDF
Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée du PLU de La Fouillouse Conseil Métropolitain AR_0001FC4F.PDF
SEDL : réduction de capital, fusion-absorption de la SEM PATRIMONIALE LOIRE et sortie du capital Conseil Métropolitain AR_0001FCEF.PDF
Modification du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la Commune de Genilac Conseil Métropolitain AR_0001FD0A.PDF
Compétence GEMAPI - modifications des statuts du SIMA Coise Conseil Métropolitain AR_0001FD13.PDF
Election du 18ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0001FCBC.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux telecom rue de Chaney, Tranche 1 – Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001FD1B.PDF
Election d'un autre membre du Bureau Conseil Métropolitain AR_0001FCDB.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Remplacement et isolation des huisseries de la mairie et de la crèche du bourg Conseil Métropolitain AR_0001FD04.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Grand'Croix - Réhabilitation d'un ancien bâtiment en salle de spectacle Conseil Métropolitain AR_0001FCFD.PDF