Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau programme d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00043A06.PDF
Convention de mandat entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre du projet commun de convention collective pour la couverture du risque prévoyance Bureau Métropolitain AR_00043A7C.PDF
Contrat territorial pour le mobilier usagé 2024-2029. Bureau Métropolitain AR_00043A65.PDF
Création réseau lignes covoiturage sur l'aire métropolitaine lyonnaise - Sollicitation de subvention Bureau Métropolitain AR_00043A62.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet du Centre Social d'Unieux Bureau Métropolitain AR_00043A58.PDF
Exécution des Budgets Primitifs 2024 - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précèdent Conseil Métropolitain AR_000436DB.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Martin-la-Plaine - Réalisation d'un pôle enfance Conseil Métropolitain AR_00043706.PDF
Travaux exceptionnels de voirie - Révision libre des attributions de compensation communales en fonctionnement et en investissement Conseil Métropolitain AR_000436DF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation des logements locatifs sociaux Conseil Métropolitain AR_000436A9.PDF
Gestion urbaine et sociale de proximité : Parc de rencontres intergénérationnelles - Commune de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0004370C.PDF
Programmation du Contrat de Ville - Tranche 5 - Fonds de concours à la commune d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0004370A.PDF
Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Unieux - Définition des objectifs et modalités de la concertation et Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU du Bas Lardier Conseil Métropolitain AR_00043683.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Çaloire - Réaménagement de l'accès à la Loire lieu-dit La Mûre Conseil Métropolitain AR_00043708.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets année 2024 Conseil Métropolitain AR_0004371D.PDF
Diverses opérations de dissimulation et extension de réseaux - Versement d’un fonds de concours par la commune de Chambœuf à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00043724.PDF