Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Travaux d'eaux pluviales commune de Saint-Galmier - Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels Conseil Métropolitain AR_0001C6A4.PDF
Modification des représentations de Saint-Etienne Métropole à l’Etablissement Public Loire Conseil Métropolitain AR_0001C719.PDF
Développement durable - Plan d'actions de l'appel à projets "Villes respirables en 5 ans Conseil Métropolitain AR_0001C6CC.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Jarez à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole- Modification de la délibération n° CC/2017.00249 Conseil Métropolitain AR_0001C621.PDF
Présentation des rapports annuels 2016 des délégataires de service public - Rapport annuel 2016 de la commission consultative des services publics locaux Conseil Métropolitain AR_0001C717.PDF
Produits complexes - Réajustement de la Provision pour Risque Conseil Métropolitain AR_0001C69C.PDF
Tourisme - Château de Fontanès - Révision des tarifs de location des salles "la grange"et "cave voutée" Conseil Métropolitain AR_0001C6BD.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Roche-la-Molière pour à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001C617.PDF
Musée d'art moderne et contemporain - Tarifs 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6B7.PDF
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_0001C611.PDF
Budget annexe assainissement collectif - Actualisation du tarif de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) au 1er janvier 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6C2.PDF
Accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe Stationnement – Approbation des tarifs 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6C0.PDF
Création d'une Zone d'activité économique Rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Modalités de concertation Conseil Métropolitain AR_0001C6C3.PDF
Décision Modificative n° 1 - Approbation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement Conseil Métropolitain 0001C68F.pdf
Convention de reversement des prélèvements sur les paris hippiques Conseil Métropolitain AR_0001C6AB.PDF