Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Développement économique - Approbation du bilan de clôture de la convention publique d'aménagement confiée à Cap Métropole pour l'aménagement de la zone d'activités de La Sauvagère Conseil Métropolitain AR_0001C6C5.PDF
Budget annexe Eau – Redevance Eau potable – Modification de certains tarifs au 1er janvier 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6C1.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune d'Unieux - Réhabilitation de la salle des fêtes Gaby Crépet Conseil Métropolitain AR_0001C6ED.PDF
Vote des tarifs pour la redevance d’occupation du domaine public (RODP) due par les opérateurs de télécommunication Conseil Métropolitain AR_0001C6BF.PDF
Rapport sur l'activité en 2016 de la SEM Patrimoniale Loire Conseil Métropolitain AR_0001C6C7.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 19 octobre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001C71B.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs chemin du Gué, lieu-dit « Le Balai »- Tranche 1 et 2 - Commune de La Terrasse-sur-Dorlay – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001C618.PDF
Contrat de délégation de service public de production et de transport de l'eau potable de la Moyenne Vallée du Gier - Aprobation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public Conseil Métropolitain AR_0001C710.PDF
Développement économique - Approbation du bilan de clôture de la convention publique d'aménagement confiée à la SEDL pour l'aménagement de la zone d'activités des Murons Conseil Métropolitain AR_0001C6C4.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Héand - Réhabilitation de l'ancienne caserne des pompiers et de la salle de spectacles de Bouthieu en pôle "Musique et Spectacle" Conseil Métropolitain AR_0001C6D8.PDF
Admissions en non valeurs et Créances éteintes Conseil Métropolitain AR_0001C69F.PDF
Arrêt du projet de révision allégée de la commune de Saint-Chamond avec bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_0001C613.PDF
Budgets annexes Assainissement Collectif, SPANC et Eau Potable - Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeurs et créances éteintes - Exercice 2017 Conseil Métropolitain AR_0001C6A0.PDF
Fonds de concours transition énergétique et écologique - Commune de Villars - Construction de vestiaires sportifs Conseil Métropolitain AR_0001C6D4.PDF
Métropole Habitat - Désignation d'un nouvel administrateur Conseil Métropolitain AR_0001C705.PDF