Le magazine de Saint-Étienne Métropole
Télécharger
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Travaux d'enfouissement de réseaux secs « rue de Chaney» Tranche 1 – Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001C620.PDF (915.2 Ko) | |
| Travaux de voirie - Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels | Conseil Métropolitain | AR_0001C6A2.PDF (887.36 Ko) | |
| Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets année 2018 | Conseil Métropolitain | AR_0001C6BE.PDF (971.96 Ko) | |
| Rapport sur l'activité en 2016 de la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) | Conseil Métropolitain | AR_0001C6C8.PDF (1.08 Mo) | |
| Travaux d'enfouissement de réseaux secs « rue de la Chaux - Avenue de Veauche Tranche 4 et 5 » commune d’Andrézieux-Bouthéon– Attribution d’un fonds de concours avec le SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001C61F.PDF (967.28 Ko) | |
| Contrat de délégation de service public de l'eau potable pour la commune de Roche-la-Molière - Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public | Conseil Métropolitain | AR_0001C70F.PDF (966.81 Ko) | |
| Convention de liquidation fixant les conditions de répartition de l'actif et du passif du syndicat mixte des Pays du Forez | Conseil Métropolitain | AR_0001C718.PDF (986.23 Ko) | |
| Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de la Ricamarie à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole – Modification de la délibération n° CC / 2017.250 | Conseil Métropolitain | AR_0001C615.PDF (902.35 Ko) | |
| Tourisme d'affaires - Révision tarifs location des espaces réceptifs de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0001C6BA.PDF (892.1 Ko) | |
| Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Martin-la-Plaine - Construction d'un pôle associatif | Conseil Métropolitain | AR_0001C6D7.PDF (887.69 Ko) | |
| Fonds de concours aux communes - Extension du dispositif aux nouvelles communes de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0001C6CD.PDF (999.71 Ko) | |
| Exécution du budget avant son vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent | Conseil Métropolitain | AR_0001C6B2.PDF (903.32 Ko) | |
| Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Fraisses - Travaux de réhabilitation énergétique et d’accessibilité de l’école du grand Fraisses | Conseil Métropolitain | AR_0001C6E1.PDF (901.98 Ko) | |
| Travaux d'eaux pluviales commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels | Conseil Métropolitain | AR_0001C6AA.PDF (890.08 Ko) | |
| Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Chamond à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0001C622.PDF (925.69 Ko) |