Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Musée d'art moderne et contemporain - Tarifs 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6B7.PDF
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Martin-la-Plaine Conseil Métropolitain AR_0001C611.PDF
Budget annexe assainissement collectif - Actualisation du tarif de la Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) au 1er janvier 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6C2.PDF
Accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe Stationnement – Approbation des tarifs 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6C0.PDF
Création d'une Zone d'activité économique Rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Modalités de concertation Conseil Métropolitain AR_0001C6C3.PDF
Décision Modificative n° 1 - Approbation des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement Conseil Métropolitain 0001C68F.pdf
Convention de reversement des prélèvements sur les paris hippiques Conseil Métropolitain AR_0001C6AB.PDF
Tarifs applicables dans les transports urbains et les transports scolaires en 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6B4.PDF
Opération de voirie chemins de Margois et Charliot - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Nizier-de-Fornas à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001C623.PDF
Rapport sur l'activité en 2016 de la Société Publique Locale Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_0001C6C6.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 novembre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001C71D.PDF
Fonds de concours exceptionnel à la commune de La Talaudière pour des investissements au bénéfice du marché aux bestiaux Conseil Métropolitain AR_0001C706.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable pour les communes de Fontanès et Saint-Héand - Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public Conseil Métropolitain AR_0001C70C.PDF
Signature d'une convention de déploiement d'un service d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques avec le Syndicat Intercommunal d'Energies de la Loire Conseil Métropolitain AR_0001C6CB.PDF
Approbation de la Convention territoriale de coopération métropolitaine (CTCM) Conseil Métropolitain AR_0001C607.PDF