Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Talaudière - Reconstruction partielle du Centre social Conseil Métropolitain AR_0001C6F0.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs « rue de Chaney» Tranche 1 – Commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001C620.PDF
Travaux de voirie - Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels Conseil Métropolitain AR_0001C6A2.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets année 2018 Conseil Métropolitain AR_0001C6BE.PDF
Rapport sur l'activité en 2016 de la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) Conseil Métropolitain AR_0001C6C8.PDF
Programmation French Tech Saint-Etienne - Partenariats avec le centre Jacques Cartier, le Fil ( association Limace) et l'école de la Comédie de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001BD56.PDF
Transformation de poste Bureau Métropolitain AR_0001BDA1.PDF
Directions mutualisées - Avenants financiers/Modalités de refacturation Bureau Métropolitain AR_0001BD7C.PDF
Développement économique - Soutien à Emploi Loire Observatoire (ELO) pour la réalisation d’un panorama des structures de l’Economie Sociale et Solidaire Bureau Métropolitain AR_0001BD5C.PDF
Fonds de soutien dédié au tourisme d'affaires en lien avec les filières d'excellences du territoire - Partenariat Saint-Etienne Métropole - Office de Tourisme Bureau Métropolitain AR_0001BD59.PDF
Accompagnement d'un projet Jazz en lien avec les actions du pôle métropolitain Bureau Métropolitain AR_0001BD67.PDF
Contrats CITEO pour emballages ménagers et papiers et contrats de reprises des matériaux Bureau Métropolitain AR_0001BD88.PDF
association les amis du musée des transports urbains-subvention Bureau Métropolitain AR_0001BD84.PDF
Convention pour le financement du fonctionnement de l'aire de grand passage des gens du voyage située à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0001BD6E.PDF
Développement Durable- Partenariat Chambre de Commerce et d'Industrie Métropolitaine - Démarche d'écologie industrielle territoriale Bureau Métropolitain AR_0001BD6B.PDF