Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programmation 2017 du Contrat de ville : quatrième tranche Bureau Métropolitain AR_0001BD76.PDF
Programmation French Tech Saint-Etienne - Partenariats avec le centre Jacques Cartier, le Fil ( association Limace) et l'école de la Comédie de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001BD56.PDF
Transformation de poste Bureau Métropolitain AR_0001BDA1.PDF
Directions mutualisées - Avenants financiers/Modalités de refacturation Bureau Métropolitain AR_0001BD7C.PDF
Développement économique - Soutien à Emploi Loire Observatoire (ELO) pour la réalisation d’un panorama des structures de l’Economie Sociale et Solidaire Bureau Métropolitain AR_0001BD5C.PDF
Fonds de soutien dédié au tourisme d'affaires en lien avec les filières d'excellences du territoire - Partenariat Saint-Etienne Métropole - Office de Tourisme Bureau Métropolitain AR_0001BD59.PDF
Accompagnement d'un projet Jazz en lien avec les actions du pôle métropolitain Bureau Métropolitain AR_0001BD67.PDF
Contrats CITEO pour emballages ménagers et papiers et contrats de reprises des matériaux Bureau Métropolitain AR_0001BD88.PDF
association les amis du musée des transports urbains-subvention Bureau Métropolitain AR_0001BD84.PDF
Convention pour le financement du fonctionnement de l'aire de grand passage des gens du voyage située à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0001BD6E.PDF
Développement Durable- Partenariat Chambre de Commerce et d'Industrie Métropolitaine - Démarche d'écologie industrielle territoriale Bureau Métropolitain AR_0001BD6B.PDF
Accompagnement d'un projet Danse en lien avec les actions du pôle métropolitain Bureau Métropolitain AR_0001BD65.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Contrat AMO avec la SPL CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_0001B455.PDF
Travaux d’extension du réseau électrique basse tension au lieu-dit « Saleyres », propriété THOLOT à La Valla-en-Gier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_0001B482.PDF
Renouvellement de la convention de gestion pour la mise en commun de moyens administratifs entre le syndicat intercommunal pour l'assainissement de la moyenne vallée du Gier et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0001B486.PDF