Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Nizier de Fornas à Saint-Etienne Métropole pour les travaux, rue des primevères. Conseil Métropolitain AR_00043726.PDF
Gestion urbaine et sociale de proximité hors contrat de Ville: création d'un city stade, restructuration de l'aire de jeux-Commune de Valfleury Conseil Métropolitain AR_0004370D.PDF
Instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Doizieux Conseil Métropolitain AR_0004368E.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Villars - Rénovation du gymnase Bernichon Conseil Métropolitain AR_00043705.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 14 septembre 2023 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0004372C.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier - Réhabilitation du jardin des Plantes Conseil Métropolitain AR_000436FD.PDF
Election de du 19ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_000435D4.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Genest-Lerpt - Requalification des espaces extérieurs du groupe scolaire Pasteur Conseil Métropolitain AR_000436F4.PDF
Règlement intérieur 2020-2026 - Modification Conseil Métropolitain AR_000436CD.PDF
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Rapport annuel 2022 - Présentation des rapports annuels 2022 des délégataires de service public Conseil Métropolitain 00043716.pdf
Expérimentation du Compte Financier Unique Conseil Métropolitain AR_000436DE.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du Contrat de Ville Conseil Métropolitain AR_000436AC.PDF
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune d’Aboën à Saint-Etienne Métropole pour les travaux d’aménagement de la place du Bourg Conseil Métropolitain AR_00043727.PDF
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école Cézanne à Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00043713.PDF
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade et de clôtures sur la commune de Doizieux Conseil Métropolitain AR_0004368F.PDF