Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Projet de rénovation urbaine de la ville de Saint-Etienne - Soutien à l'aménagement du Parc Eco-Sciences Bureau Métropolitain AR_0001B47A.PDF
Réforme des véhicules de service immatriculés BL-996-HE et BJ-619-TE Bureau Métropolitain AR_0001B484.PDF
Fonds de concours transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Achat d'équipements d'entretien des espaces verts "zéro phytosanitaire" Bureau Métropolitain AR_0001B469.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Contrat AMO avec la SPL CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_0001B455.PDF
Travaux d’extension du réseau électrique basse tension au lieu-dit « Saleyres », propriété THOLOT à La Valla-en-Gier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_0001B482.PDF
Renouvellement de la convention de gestion pour la mise en commun de moyens administratifs entre le syndicat intercommunal pour l'assainissement de la moyenne vallée du Gier et la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0001B486.PDF
Soutien à l'entrepreneuriat - Subventions Bureau Métropolitain AR_0001B447.PDF
Réforme de cinq photocopieurs Bureau Métropolitain AR_0001B485.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Mise en place de la commission d'indemnisation amiable Bureau Métropolitain AR_0001B457.PDF
Mise en place d'un service de transport nocturne - Convention avec la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001B454.PDF
Développement économique - Cession d'un terrain à la société Promo-roche Bureau Métropolitain AR_0001B465.PDF
Programmation Frenchtech Saint-Etienne - Partenariat avec Designers + - Opération 30 ans du Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0001B45F.PDF
Développement durable – Subvention Syndicat apicole de la Loire Bureau Métropolitain AR_0001B46B.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Convention avec l'EPASE pour la réalisation et le financement de travaux d'espaces publics connexes au tramway dans les ZAC Châteaucreux et Manufacture Plaine Achille Bureau Métropolitain AR_0001B459.PDF
Convention d'objectifs avec l'ASSE - Saison sportive 2017/2018 Bureau Métropolitain AR_0001B46E.PDF