Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programmation Frenchtech Saint-Etienne - Partenariat avec Designers + - Opération 30 ans du Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0001B45F.PDF
Développement durable – Subvention Syndicat apicole de la Loire Bureau Métropolitain AR_0001B46B.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Convention avec l'EPASE pour la réalisation et le financement de travaux d'espaces publics connexes au tramway dans les ZAC Châteaucreux et Manufacture Plaine Achille Bureau Métropolitain AR_0001B459.PDF
Convention d'objectifs avec l'ASSE - Saison sportive 2017/2018 Bureau Métropolitain AR_0001B46E.PDF
Créations et transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0001B488.PDF
Soutien à l'Enseignement Supérieur - Subvention Bureau Métropolitain AR_0001B44D.PDF
Quartier créatif Manufacture - Entrepreneuriat - Partenariat association La Fabuleuse cantine 2017-2019 Bureau Métropolitain AR_0001B461.PDF
Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_0001AF2D.PDF
Avenant n° 1 à la convention de partenariat du 23/01/2012 entre l'EPASE et Saint-Etienne Métropole : Modalités financières et fiscales relatives à la remise d'équipements d'infrastructure Conseil Métropolitain AR_0001AF41.PDF
Transfert de l'emprunt THD de la Communauté de Communes de Forez en Lyonnais - Quote part de la commune de La Gimond Convention de remboursement des premières échéances d'emprunt Conseil Métropolitain AR_0001AF40.PDF
Révision des AC Voirie des communes de plus de 10 000 habitants suite à la perception par Saint-Etienne Métropole du produit des amendes de police en lieu et place des communes Conseil Métropolitain AR_0001AF44.PDF
30ème Anniversaire Musée d'art moderne et contemporain - Présentation de l'évènement et mesures tarifaires Conseil Métropolitain AR_0001AF02.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes - Enseignement supérieur - Recherche Conseil Métropolitain AR_0001AF5B.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique basse tension sur la commune de Châteauneuf – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF53.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001AF74.PDF