Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Impact des mesures gouvernementales dans le domaine du logement sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001AF81.PDF
Modification du périmètre du Droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire de la commune de La Valla-en-Gier Conseil Métropolitain AR_0001AF3C.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001AF56.PDF
Commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Travaux eaux pluviales – Versement d'un fonds de concours par la commune Conseil Métropolitain AR_0001AF4C.PDF
Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_0001AF2B.PDF
Tourisme - Syndicat Mixte d'Aménagement des Gorges de la Loire - Modification des statuts Conseil Métropolitain AR_0001AF48.PDF
Plan régional de prévention et de gestion des déchets : désignation des représentants Conseil Métropolitain AR_0001AF62.PDF
Travaux d'enfouissement des réseaux basses tensions rue de la Combe sur la commune de L’Horme – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF51.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 14 septembre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001AF6D.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Saint-Chamond - Rénovation du centre nautique Roger Couderc Conseil Métropolitain AR_0001AEFB.PDF
Syndicat Mixte de la ZAIN Loire-Sud - Modifications des statuts Conseil Métropolitain AR_0001AEF6.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 06 juillet 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001AF6B.PDF
Modification simplifiée du PLU de Saint-Martin-la-Plaine - Modalités de mise à disposition du dossier au public Conseil Métropolitain AR_0001AF25.PDF
Transfert de la dette Voirie au 01/01/2017 - Convention pour le remboursement aux communes Conseil Métropolitain AR_0001AF42.PDF
Approbation du Plan Local d'Urbanisme de la commune de la Valla-en-Gier Conseil Métropolitain AR_0001AF1E.PDF