Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Roche-la-Molière | Conseil Métropolitain | AR_0001AF2D.PDF (872.1 Ko) | |
Transfert de l'emprunt THD de la Communauté de Communes de Forez en Lyonnais - Quote part de la commune de La Gimond Convention de remboursement des premières échéances d'emprunt | Conseil Métropolitain | AR_0001AF40.PDF (853.83 Ko) | |
Révision des AC Voirie des communes de plus de 10 000 habitants suite à la perception par Saint-Etienne Métropole du produit des amendes de police en lieu et place des communes | Conseil Métropolitain | AR_0001AF44.PDF (1.14 Mo) | |
Amélioration de la protection sociale complémentaire des agents de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_0001A99D.PDF (896.11 Ko) | |
Service d’eau et d’assainissement des communes de Saint-Etienne et Saint-Galmier - Transfert puis détachement d'agents auprès de la société Stéphanoise des Eaux/Lyonnaise des Eaux | Bureau Métropolitain | AR_0001A99F.PDF (973.5 Ko) | |
Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d'arrêt maladie | Bureau Métropolitain | AR_0001A99E.PDF (788.87 Ko) | |
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Signature de la convention avec l'Etat d'aide à la gestion des aires d'accueil de La Talaudière et de Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_0001A703.PDF (817.27 Ko) | |
Transformations de postes | Bureau Métropolitain | AR_0001A743.PDF (773.97 Ko) | |
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Soutien à la plateforme Web Loire Solidaire - Versement de subventions aux associations CRESS AuRA et Tatou juste | Bureau Métropolitain | AR_0001A708.PDF (927.85 Ko) | |
Cession d'une benne à ordures ménagères réformée à l'association Marocaine | Bureau Métropolitain | AR_0001A73F.PDF (798.83 Ko) | |
Contrat Rivière Ondaine-Lizeron – Aménagement de l’Ondenon et de l’Ondaine à La Ricamarie - Validation de l’avant projet et dépôt des dossiers réglementaires | Bureau Métropolitain | AR_0001A735.PDF (868.86 Ko) | |
Contrat rivière Ondaine -Lizeron - convention de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2017 | Bureau Métropolitain | AR_0001A73D.PDF (829.51 Ko) | |
ZAC Montrambert Pigeot - Cession de terrain à la société SYNERGIA | Bureau Métropolitain | AR_0001A70C.PDF (864.72 Ko) | |
Avenants aux Conventions locales d’utilisation de l’abattement de la TFPB | Bureau Métropolitain | AR_0001A72E.PDF (867.26 Ko) | |
Culture - Musée d'art moderne et contemporain - Acquisitions d'œuvres d'art | Bureau Métropolitain | AR_0001A711.PDF (887.68 Ko) |