Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_0001AF2D.PDF
Transfert de l'emprunt THD de la Communauté de Communes de Forez en Lyonnais - Quote part de la commune de La Gimond Convention de remboursement des premières échéances d'emprunt Conseil Métropolitain AR_0001AF40.PDF
Révision des AC Voirie des communes de plus de 10 000 habitants suite à la perception par Saint-Etienne Métropole du produit des amendes de police en lieu et place des communes Conseil Métropolitain AR_0001AF44.PDF
Amélioration de la protection sociale complémentaire des agents de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001A99D.PDF
Service d’eau et d’assainissement des communes de Saint-Etienne et Saint-Galmier - Transfert puis détachement d'agents auprès de la société Stéphanoise des Eaux/Lyonnaise des Eaux Bureau Métropolitain AR_0001A99F.PDF
Modification des règles applicables au régime indemnitaire en cas d'arrêt maladie Bureau Métropolitain AR_0001A99E.PDF
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Signature de la convention avec l'Etat d'aide à la gestion des aires d'accueil de La Talaudière et de Saint-Chamond Bureau Métropolitain AR_0001A703.PDF
Transformations de postes Bureau Métropolitain AR_0001A743.PDF
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Soutien à la plateforme Web Loire Solidaire - Versement de subventions aux associations CRESS AuRA et Tatou juste Bureau Métropolitain AR_0001A708.PDF
Cession d'une benne à ordures ménagères réformée à l'association Marocaine Bureau Métropolitain AR_0001A73F.PDF
Contrat Rivière Ondaine-Lizeron – Aménagement de l’Ondenon et de l’Ondaine à La Ricamarie - Validation de l’avant projet et dépôt des dossiers réglementaires Bureau Métropolitain AR_0001A735.PDF
Contrat rivière Ondaine -Lizeron - convention de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2017 Bureau Métropolitain AR_0001A73D.PDF
ZAC Montrambert Pigeot - Cession de terrain à la société SYNERGIA Bureau Métropolitain AR_0001A70C.PDF
Avenants aux Conventions locales d’utilisation de l’abattement de la TFPB Bureau Métropolitain AR_0001A72E.PDF
Culture - Musée d'art moderne et contemporain - Acquisitions d'œuvres d'art Bureau Métropolitain AR_0001A711.PDF