Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Création d'une Zone d'Activité Economique rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_0001AEF3.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Tour-en-Jarez - Restructuration et extension de la salle Victor Pialat Conseil Métropolitain AR_0001AEF8.PDF
Avenant n° 1 à la convention de partenariat du 23/01/2012 entre l'EPASE et Saint-Etienne Métropole : Modalités financières et fiscales relatives à la remise d'équipements d'infrastructure Conseil Métropolitain AR_0001AF41.PDF
Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_0001AF2D.PDF
Transfert de l'emprunt THD de la Communauté de Communes de Forez en Lyonnais - Quote part de la commune de La Gimond Convention de remboursement des premières échéances d'emprunt Conseil Métropolitain AR_0001AF40.PDF
Révision des AC Voirie des communes de plus de 10 000 habitants suite à la perception par Saint-Etienne Métropole du produit des amendes de police en lieu et place des communes Conseil Métropolitain AR_0001AF44.PDF
30ème Anniversaire Musée d'art moderne et contemporain - Présentation de l'évènement et mesures tarifaires Conseil Métropolitain AR_0001AF02.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes - Enseignement supérieur - Recherche Conseil Métropolitain AR_0001AF5B.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique basse tension sur la commune de Châteauneuf – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF53.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001AF74.PDF
Taxe d'aménagement - Fixation des taux de la part locale Conseil Métropolitain AR_0001AF19.PDF
Travaux de dissimulation et de renforcement de réseaux « lieu-dit Machizaud » sur la commune de Marcenod – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF4E.PDF
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier - Modifications des statuts Conseil Métropolitain AR_0001AF4A.PDF
Impact des mesures gouvernementales dans le domaine du logement sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001AF81.PDF
Modification simplifiée du PLU de l'Horme - Modalités de mise à disposition du dossier au public Conseil Métropolitain AR_0001AF27.PDF