Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenants aux contrats avec Eco Emballages, Eco Folio, et les filières de reprise des emballages - Année de transition 2017 Bureau Métropolitain AR_000193AD.PDF
Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) de la Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2017 Bureau Métropolitain AR_000193A7.PDF
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise EPURES - Validation du programme partenarial d'activités 2017 Bureau Métropolitain AR_000193A3.PDF
CPER 2015-2020 Volet Enseignement Supérieur Recherche et Innovation - Soutien aux infrastructures d'Enseignement Supérieur de Recherche et d'Innovation de l'université Jean Monnet et de l'Ecole Supérieure des Mines de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001938B.PDF
Opération d'aménagement de la Place Nationale à Saint-Chamond - Autorisation de signature de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage Bureau Métropolitain AR_000193B1.PDF
Prolongement de la 3ème ligne de tramway - déviations de réseaux - conventions de travaux avec la société Stéphanoise des Eaux Bureau Métropolitain AR_000193AC.PDF
Mise en œuvre du SDCI – Transfert d'un agent de la Ville de Saint-Galmier Bureau Métropolitain AR_000193B6.PDF
Aménagement Rue du Colonel Marey - Convention avec le Département de la Loire relative aux travaux dans le Collège Jules Vallès Bureau Métropolitain AR_000193AB.PDF
Ressources humaines - Mises à disposition Bureau Métropolitain AR_000193B3.PDF
Adhésion à l’« Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l’Audiovisuel (AVICCA) » Bureau Métropolitain AR_0001939D.PDF
Réseau de chaleur - Terrain d'assiette d'une chaufferie à Saint-Chamond - Acquisition Bureau Métropolitain AR_000193A1.PDF
Partenariats Fondations - Programme de partenariat 2017-2019 entre Saint-Etienne Métropole et la fondation I3M.SE Mines Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001939C.PDF
Travaux d’amélioration des échangeurs de la Grand ’Croix et du Sardon - Département de la Loire - Autorisation de signer la convention partenariale et financière de réalisation de travaux – Annule et remplace la délibération BC/2017.00022 Bureau Métropolitain AR_000193B0.PDF
Forêt de Fontanes - Demande d'application du régime forestier - Convention de gestion avec la commune de Fontanès Bureau Métropolitain AR_000193A5.PDF
Travaux d'extension du réseau basse tension poste "Bourg" - Chemin de Courried - Propriété Mammar sur la commune de Pavezin - Fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_000193B2.PDF