Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Soutenir les projets de gestion urbaine et sociale de proximité - Signature d'un avenant relatif à une convention de financement avec Gier Pilat Habitat | Bureau Métropolitain | AR_0001A72D.PDF (847.27 Ko) | |
Soutien au sport de haut niveau - Club Basket Saint-Chamond Vallée du Gier - Saison 2017-2018 | Bureau Métropolitain | AR_0001A719.PDF (792.5 Ko) | |
Programmation 2017 du contrat de ville : troisième tranche | Bureau Métropolitain | AR_0001A730.PDF (863.33 Ko) | |
Développement durable - Subvention 2017 à l'association Atmo Auvergne-Rhône-Alpes | Bureau Métropolitain | AR_0001A70F.PDF (866.71 Ko) | |
Prolongement troisième ligne de Tramway - Immeuble 6 rue Louis Soulié (Saint-Etienne) - Convention de relogement avec Monsieur Manuel FERREIRA | Bureau Métropolitain | AR_0001A733.PDF (808.63 Ko) | |
Ouverture dominicale des commerces – Avis sur les projets d'arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordées par les Maires pour l'année 2018 | Bureau Métropolitain | AR_0001A70D.PDF (903.47 Ko) | |
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Signature de la convention avec l'Etat d'aide à la gestion des aires d'accueil de La Talaudière et de Saint-Chamond | Bureau Métropolitain | AR_0001A703.PDF (817.27 Ko) | |
Transformations de postes | Bureau Métropolitain | AR_0001A743.PDF (773.97 Ko) | |
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire (PROCESS) - Soutien à la plateforme Web Loire Solidaire - Versement de subventions aux associations CRESS AuRA et Tatou juste | Bureau Métropolitain | AR_0001A708.PDF (927.85 Ko) | |
Cession d'une benne à ordures ménagères réformée à l'association Marocaine | Bureau Métropolitain | AR_0001A73F.PDF (798.83 Ko) | |
Contrat Rivière Ondaine-Lizeron – Aménagement de l’Ondenon et de l’Ondaine à La Ricamarie - Validation de l’avant projet et dépôt des dossiers réglementaires | Bureau Métropolitain | AR_0001A735.PDF (868.86 Ko) | |
Contrat rivière Ondaine -Lizeron - convention de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2017 | Bureau Métropolitain | AR_0001A73D.PDF (829.51 Ko) | |
Dispositif d'accès à l’emploi titulaire : actualisation de la liste des emplois ouverts | Bureau Métropolitain | AR_000193B4.PDF (847.79 Ko) | |
Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Participation de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2017 | Bureau Métropolitain | AR_000193A8.PDF (787.45 Ko) | |
Travaux d’extension « Basse Tension Poste Bourg » - Propriété Bâtir et Loger- commune de la Gimond - Fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_000193AE.PDF (804.18 Ko) |