Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Créations, transformations de postes, recrutement d'agent contractuel - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000193B7.PDF
Programme de coopération de l'Economie Sociale et Solidaire en Loire Sud (PROCESS) - Subvention association PRO BONO LAB Bureau Métropolitain AR_0001939F.PDF
Parc de l'Etoile rue Dorian à Firminy - Cession à la société ARCHER TRANSACTIONS Bureau Métropolitain AR_000193A0.PDF
Dispositif Pass' Région - Convention de partenariat entre le Musée d'art moderne et contemporain et la Région Auvergne-Rhône-Alpes Bureau Métropolitain AR_000193AA.PDF
Stade Geoffroy-Guichard - Convention de mise à disposition - Avenant temporaire de prolongation Bureau Métropolitain AR_000193A9.PDF
Dispositif d'accès à l’emploi titulaire : actualisation de la liste des emplois ouverts Bureau Métropolitain AR_000193B4.PDF
Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Participation de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2017 Bureau Métropolitain AR_000193A8.PDF
Dissolution de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Galmier Conseil Métropolitain AR_00019110.PDF
Approbation de la modification n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_00019129.PDF
Avenant n°4 à la convention de concession pour le service public de la distribution de gaz du Syndicat Intercommunal d'Energies de la Loire Conseil Métropolitain AR_0001918D.PDF
Plan local d'urbanisme de la commune de Genilac - Bilan de la concertation et arrêt du projet Conseil Métropolitain AR_00019132.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement du réseau basse tension rue de la Poudrière et impasses annexes sur la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_000191C2.PDF
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Chamond : modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00019128.PDF
SIPAB - Avenant à la convention Conseil Métropolitain AR_00019119.PDF
Travaux de voirie commune de Chagnon - Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels Conseil Métropolitain AR_0001916D.PDF