Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Mise en place de la commission d'indemnisation amiable Bureau Métropolitain AR_0001B457.PDF
Mise en place d'un service de transport nocturne - Convention avec la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001B454.PDF
Développement économique - Cession d'un terrain à la société Promo-roche Bureau Métropolitain AR_0001B465.PDF
Programmation Frenchtech Saint-Etienne - Partenariat avec Designers + - Opération 30 ans du Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0001B45F.PDF
Développement durable – Subvention Syndicat apicole de la Loire Bureau Métropolitain AR_0001B46B.PDF
Vœu concernant la fermeture annoncée de l'entreprise CREMLOG Conseil Métropolitain AR_0001AF77.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Place des Roches » commune de Saint-Galmier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF4D.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Genest-Lerpt à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001AF58.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 septembre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001AF73.PDF
Travaux d'enfouissement des réseaux basse-tension et de télécommunication sur l'avenue Jean Faure à La Fouillouse – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF50.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - commune de Cellieu - Construction de logements adaptés aux seniors et d'un ensemble commun d'animation (salle Marcel Villard) Conseil Métropolitain AR_0001AEFA.PDF
Tourisme - Taxe de séjour - Nouveaux tarifs Conseil Métropolitain AR_0001AF47.PDF
Création d'une Zone d'Activité Economique rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_0001AEF3.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Tour-en-Jarez - Restructuration et extension de la salle Victor Pialat Conseil Métropolitain AR_0001AEF8.PDF
Avenant n° 1 à la convention de partenariat du 23/01/2012 entre l'EPASE et Saint-Etienne Métropole : Modalités financières et fiscales relatives à la remise d'équipements d'infrastructure Conseil Métropolitain AR_0001AF41.PDF