Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Vœu concernant la fermeture annoncée de l'entreprise CREMLOG Conseil Métropolitain AR_0001AF77.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Genest-Lerpt à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001AF58.PDF
Travaux d'enfouissement des réseaux basse-tension et de télécommunication sur l'avenue Jean Faure à La Fouillouse – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF50.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 septembre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001AF73.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - commune de Cellieu - Construction de logements adaptés aux seniors et d'un ensemble commun d'animation (salle Marcel Villard) Conseil Métropolitain AR_0001AEFA.PDF
Tourisme - Taxe de séjour - Nouveaux tarifs Conseil Métropolitain AR_0001AF47.PDF
Création d'une Zone d'Activité Economique rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE Conseil Métropolitain AR_0001AEF3.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Tour-en-Jarez - Restructuration et extension de la salle Victor Pialat Conseil Métropolitain AR_0001AEF8.PDF
Avenant n° 1 à la convention de partenariat du 23/01/2012 entre l'EPASE et Saint-Etienne Métropole : Modalités financières et fiscales relatives à la remise d'équipements d'infrastructure Conseil Métropolitain AR_0001AF41.PDF
Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_0001AF2D.PDF
Transfert de l'emprunt THD de la Communauté de Communes de Forez en Lyonnais - Quote part de la commune de La Gimond Convention de remboursement des premières échéances d'emprunt Conseil Métropolitain AR_0001AF40.PDF
Révision des AC Voirie des communes de plus de 10 000 habitants suite à la perception par Saint-Etienne Métropole du produit des amendes de police en lieu et place des communes Conseil Métropolitain AR_0001AF44.PDF
30ème Anniversaire Musée d'art moderne et contemporain - Présentation de l'évènement et mesures tarifaires Conseil Métropolitain AR_0001AF02.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes - Enseignement supérieur - Recherche Conseil Métropolitain AR_0001AF5B.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique basse tension sur la commune de Châteauneuf – Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0001AF53.PDF