Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Vœu concernant la fermeture annoncée de l'entreprise CREMLOG | Conseil Métropolitain | AR_0001AF77.PDF (870.87 Ko) | |
Diverses opérations de voirie - Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Genest-Lerpt à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0001AF58.PDF (836.12 Ko) | |
Travaux d'enfouissement des réseaux basse-tension et de télécommunication sur l'avenue Jean Faure à La Fouillouse – Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001AF50.PDF (903.21 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 21 septembre 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_0001AF73.PDF (881.67 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - commune de Cellieu - Construction de logements adaptés aux seniors et d'un ensemble commun d'animation (salle Marcel Villard) | Conseil Métropolitain | AR_0001AEFA.PDF (880.45 Ko) | |
Tourisme - Taxe de séjour - Nouveaux tarifs | Conseil Métropolitain | AR_0001AF47.PDF (863.26 Ko) | |
Création d'une Zone d'Activité Economique rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Traité de concession avec la SPL CAP METROPOLE | Conseil Métropolitain | AR_0001AEF3.PDF (978.15 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de La Tour-en-Jarez - Restructuration et extension de la salle Victor Pialat | Conseil Métropolitain | AR_0001AEF8.PDF (950.17 Ko) | |
Avenant n° 1 à la convention de partenariat du 23/01/2012 entre l'EPASE et Saint-Etienne Métropole : Modalités financières et fiscales relatives à la remise d'équipements d'infrastructure | Conseil Métropolitain | AR_0001AF41.PDF (915.52 Ko) | |
Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) de la commune de Roche-la-Molière | Conseil Métropolitain | AR_0001AF2D.PDF (872.1 Ko) | |
Transfert de l'emprunt THD de la Communauté de Communes de Forez en Lyonnais - Quote part de la commune de La Gimond Convention de remboursement des premières échéances d'emprunt | Conseil Métropolitain | AR_0001AF40.PDF (853.83 Ko) | |
Révision des AC Voirie des communes de plus de 10 000 habitants suite à la perception par Saint-Etienne Métropole du produit des amendes de police en lieu et place des communes | Conseil Métropolitain | AR_0001AF44.PDF (1.14 Mo) | |
30ème Anniversaire Musée d'art moderne et contemporain - Présentation de l'évènement et mesures tarifaires | Conseil Métropolitain | AR_0001AF02.PDF (1 Mo) | |
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes - Enseignement supérieur - Recherche | Conseil Métropolitain | AR_0001AF5B.PDF (948.37 Ko) | |
Travaux d'extension de réseau électrique basse tension sur la commune de Châteauneuf – Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0001AF53.PDF (879.96 Ko) |