Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour d'école Gaspard Monge à Saint-Étienne Conseil Métropolitain AR_00043711.PDF
Modification simplifiée n°1 de la commune de Lorette- Entérinement de l'avis conforme de l'Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d'examen au cas par cas Ad Hoc concernant l'Evaluation Environnementale Conseil Métropolitain AR_0004367F.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Martin-la-Plaine - Rénovation de la Tour de la Jalousie Conseil Métropolitain AR_00043707.PDF
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_00043729.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Bonnet-les-Oules - Réhabilitation d'une ferme forézienne Conseil Métropolitain AR_000436FF.PDF
Vœu à l'attention de M. Bruno LE MAIRE, Ministre de l'Economie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique - Casino : l'Etat doit tout faire pour sauver les emplois et garder le siège social à Saint-Etienne
 Conseil Métropolitain AR_0004372F.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Etrat - Rénovation énergétique de l'espace Gabriel Rouchon Conseil Métropolitain AR_000436F6.PDF
Exécution des Budgets Primitifs 2024 - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts aux budgets de l'exercice précèdent Conseil Métropolitain AR_000436DB.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Martin-la-Plaine - Réalisation d'un pôle enfance Conseil Métropolitain AR_00043706.PDF
Travaux exceptionnels de voirie - Révision libre des attributions de compensation communales en fonctionnement et en investissement Conseil Métropolitain AR_000436DF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation des logements locatifs sociaux Conseil Métropolitain AR_000436A9.PDF
Gestion urbaine et sociale de proximité : Parc de rencontres intergénérationnelles - Commune de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0004370C.PDF
Programmation du Contrat de Ville - Tranche 5 - Fonds de concours à la commune d'Unieux Conseil Métropolitain AR_0004370A.PDF
Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Unieux - Définition des objectifs et modalités de la concertation et Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone AU du Bas Lardier Conseil Métropolitain AR_00043683.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Çaloire - Réaménagement de l'accès à la Loire lieu-dit La Mûre Conseil Métropolitain AR_00043708.PDF