Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Lancement de deux études pré-opérationnelles d'Opah-Ru sur la vallée de l'Ondaine - centres villes de La Ricamarie et de Firminy Bureau Métropolitain AR_000182C3.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Financement de Saint-Etienne Métropole au titre de l'OPAH-RU Bureau Métropolitain AR_000182C9.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’extension réseau basse tension poste « Grange Clapard » sur la commune de Saint-Romain-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_000182D9.PDF
Fonds de concours avec le Siel pour les travaux d’extension du réseau basse tension lieu-dit La Jusserandiere – Propriété Bossy sur la commune de Cellieu Bureau Métropolitain AR_000182DC.PDF
Création du crématorium de Montmartre - Déclaration d'intérêt général de l'opération Bureau Métropolitain AR_000182C5.PDF
Subvention à l'association Ferme en chantier Bureau Métropolitain AR_000182CE.PDF
Lancement d'une procédure de révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00017FEE.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 23 mars 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001800B.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Etienne pour la réfection de voiries à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00018004.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Programmation en acquisition / amélioration et construction neuve Conseil Métropolitain AR_00017FD3.PDF
Poursuite de la concertation concernant l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_00017FED.PDF
SYDEMER - Désignation d'un suppléant Conseil Métropolitain AR_00017FBE.PDF
Gérontopole Auvergne Rhône-Alpes - Convention de partenariat 2017-2019 - Annule et remplace la délibération présentée au Conseil de Communauté du 1er décembre 2016 Conseil Métropolitain AR_00017FBB.PDF
Elaboration du troisième Programme Local de l'Habitat de Saint-Etienne Métropole - Approbation de la liste des personnes morales associées Conseil Métropolitain AR_00017FDD.PDF
Contrat de délégation de service public de l'eau potable pour les communes de Saint-Chamond et L'Horme - Choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_00018002.PDF