Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Application de l'article 55 de la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains - Proposition d'exemption des communes Conseil Métropolitain AR_00019188.PDF
ZA des Murons - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SEDL au 31/12/2016 Conseil Métropolitain AR_000191AC.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’enfouissement de la basse tension sur la place et la rue Carnot à Saint-Genest Lerpt Conseil Métropolitain AR_000191E7.PDF
Affectation des résultats 2016 Conseil Métropolitain AR_00019142.PDF
Création d’une zone artisanale à Cellieu sous concession d’aménagement confiée à la SPL Cap Métropole - Approbation du compte-rendu d’activités au 31/12/2016 - Avenant n°2 au traité de concession - Avenant n°1 à la convention d’avance financière Conseil Métropolitain AR_000191A0.PDF
Convention de dissolution de la Communauté de communes du Pays de Saint-Bonnet le Château Conseil Métropolitain AR_0001910B.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_000191FB.PDF
Budgets Eau et Assainissement - Transfert et reprise des résultats des communes dans le cadre du SDCI Conseil Métropolitain AR_00019168.PDF
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau du Haut-Forez - Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191EC.PDF
Avenant n°5 Délégation de Services Publics transports Conseil Métropolitain AR_000191AF.PDF
Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Demande de classement en catégorie II Conseil Métropolitain AR_00019198.PDF
Aéroport Saint-Etienne Loire - Approbation des nouveaux statuts Conseil Métropolitain AR_00019170.PDF
Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Héand - Bilan de la concertation et arrêt du projet Conseil Métropolitain AR_0001912E.PDF
Entente relative à des équipements structurants Sud Loire Conseil Métropolitain AR_00019113.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement de la rue de la Chaux sur la commune d’Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_000191CB.PDF