Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Modification de la composition suite à l'extension de périmètre de Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_00017FFE.PDF
Syndicat Mixte des Pays du Forez - Dissolution Conseil Métropolitain AR_00018000.PDF
Mise en place de deux programmes d'intérêt général (PIG) - Signature des conventions partenariales Conseil Métropolitain AR_00017FCA.PDF
Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de L'Horme Conseil Métropolitain AR_00017FEB.PDF
Approbation de la modification N°8 du PLU de la commune de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00017FEC.PDF
Ecole des Mines de Saint-Etienne - Conseil d'Ecole - Désignation des représentants Conseil Métropolitain AR_00018007.PDF
Lancement d'une procédure de révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond Conseil Métropolitain AR_00017FEE.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 23 mars 2017 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_0001800B.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Etienne pour la réfection de voiries à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00018004.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Programmation en acquisition / amélioration et construction neuve Conseil Métropolitain AR_00017FD3.PDF
Poursuite de la concertation concernant l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_00017FED.PDF
SYDEMER - Désignation d'un suppléant Conseil Métropolitain AR_00017FBE.PDF
Transformation de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole et saisine des conseils municipaux Conseil Métropolitain AR_0001714D.PDF
Convention de partenariat entre NAUTIFORM et CEZAM RHONE-ALPES, CAP PRIVILEGES, OBIZ, KALIDEA, REDUCBOX.COM, CARTE MOISSON FDSEA 42, ATOOCE, INTER CE 42, PASS LOISIRS, SPORT LIBERTE Bureau Métropolitain AR_00017048.PDF
Exposition d’une sélection d’œuvres des collections du Musée d’art moderne et contemporain en Chine - Opération dans le cadre du programme « 30 ans du Musée » Bureau Métropolitain AR_0001701D.PDF