Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Héand - Bilan de la concertation et arrêt du projet Conseil Métropolitain AR_0001912E.PDF
Entente relative à des équipements structurants Sud Loire Conseil Métropolitain AR_00019113.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement de la rue de la Chaux sur la commune d’Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_000191CB.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement du réseau basse tension rue Gambetta sur la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_000191C0.PDF
Avenant n°1 au contrat cadre "contrat de ville de l'agglomération stéphanoise 2015-2020" - Pilier 4 "laïcité, valeurs de la République, lutte contre les discriminations" et annexe "plan de prévention de la radicalisation" Conseil Métropolitain AR_0001918C.PDF
Budget annexe Eau - Redevance eau potable - Modification de certains tarifs Conseil Métropolitain AR_0001916A.PDF
Indemnités de fonctions des élus Conseil Métropolitain AR_000191EB.PDF
Délégation du service public d’assainissement collectif relatif à la collecte des eaux usées sur le territoire de la commune de Saint-Chamond - Choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_000191B7.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Paul-en-Jarez pour diverses opérations à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191E2.PDF
Compte administratif 2016 - Approbation Conseil Métropolitain 00019141.pdf
Création d'un hôtel d'entreprise à Saint-Héand - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SEDL au 31/12/2016 Conseil Métropolitain AR_000191A4.PDF
Zénith de Saint-Etienne Métropole - Approbation des tarifs pour la saison 2017/2018 Conseil Métropolitain AR_00019194.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Châteauneuf pour la réfection de voiries à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Annule et remplace la délibération n° CC/2016.00543 Conseil Métropolitain AR_000191DB.PDF
Versement de fonds de concours par la Commune de l'Etrat pour l'opération "Lotissement de l'Orangerie" à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191D9.PDF
Lancement de l'élaboration du règlement local de publicité intercommunale (RLPi) Conseil Métropolitain AR_0001917E.PDF