Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programmation 2017 du Contrat de ville : deuxième tranche Bureau Métropolitain AR_000182CB.PDF
Convention pour remboursement de la redevance d'occupation des barrages Bureau Métropolitain AR_000182D8.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’extension du réseau basse tension lieu-dit la Jusserandière – Propriété PINATEL sur la commune de Cellieu Bureau Métropolitain AR_000182DA.PDF
Créations et transformations de postes - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_000182DF.PDF
Accompagnement du projet de développement de l'entreprise Marle Finishing - Avenant à la convention entre Saint-Etienne Métropole et Marle Finishing Bureau Métropolitain AR_000182C7.PDF
Soutien à l'Emploi Loire Observatoire (ELO) pour le fonctionnement du dispositif Local d'Accompagnement Bureau Métropolitain AR_000182C8.PDF
Préfiguration d'un Pays d'Art et d'Histoire - Mission confiée à l’Office de Tourisme de Saint-Etienne-Métropole Bureau Métropolitain AR_000182D0.PDF
Convention de mise à disposition de services partiels avec Saint-Etienne Métropole - Assistance générale Bureau Métropolitain AR_000182E0.PDF
Prolongement de la 3ème ligne de tramway - Enfouissement de réseaux - Convention avec ORANGE Bureau Métropolitain AR_000182D3.PDF
Réforme véhicules Bureau Métropolitain AR_000182D4.PDF
Lancement de deux études pré-opérationnelles d'Opah-Ru sur la vallée de l'Ondaine - centres villes de La Ricamarie et de Firminy Bureau Métropolitain AR_000182C3.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Financement de Saint-Etienne Métropole au titre de l'OPAH-RU Bureau Métropolitain AR_000182C9.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’extension réseau basse tension poste « Grange Clapard » sur la commune de Saint-Romain-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_000182D9.PDF
Fonds de concours avec le Siel pour les travaux d’extension du réseau basse tension lieu-dit La Jusserandiere – Propriété Bossy sur la commune de Cellieu Bureau Métropolitain AR_000182DC.PDF
Création du crématorium de Montmartre - Déclaration d'intérêt général de l'opération Bureau Métropolitain AR_000182C5.PDF