Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Projet troisième ligne de Tramway - Convention entre Saint-Etienne Métropole, SNCF Réseau et l'EPASE relative aux études et travaux d'accès de service à la plateforme de la gare de Saint-Etienne Châteaucreux Bureau Métropolitain AR_00018BC9.PDF
Station d’épuration de Saint-Christo-en-Jarez - Engagement auprès du SIEL pour les travaux de raccordement électrique et travaux d’adduction en eau potable de la future station Bureau Métropolitain AR_00018BCC.PDF
Soutien a l'innovation - Abondement 2017 au dispositif intégré pour l'innovation (D2IN) Bureau Métropolitain AR_00018BBE.PDF
Intégration des réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales et d’un bassin de rétention dans le domaine public- Villars - « lotissement le domaine de Charlieu » Bureau Métropolitain AR_00018BCD.PDF
Maison des Tresses et Lacets - Demande de subvention Bureau Métropolitain AR_00018BC2.PDF
Intégration de parcelles communales dans le domaine public communautaire Bureau Métropolitain AR_00018BD1.PDF
Troisième ligne de tramway - Convention d'assistance avec la SNCF pour la phase projet et la phase exécution des travaux ouvrage SNCF Rue Claude Odde Bureau Métropolitain AR_00018BCB.PDF
Emplois d'été – Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_00018BDA.PDF
Signature d'une convention avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre d'aides économiques Bureau Métropolitain AR_00018BC3.PDF
Travaux d'amélioration de l'échangeur de la Grand'Croix sur la commune de la Grand'Croix - Autoroute A 47 - Fonds de concours avec le SIEL Bureau Métropolitain AR_00018BD0.PDF
Constitution d’une Direction de la Communication et du Marketing Territorial mutualisée entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00018BD5.PDF
Convention de partenariat dans la gestion et le financement du programme "Leader Forez" Bureau Métropolitain AR_00018BD4.PDF
Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez - Association pour la Sauvegarde et l'Animation de la Chartreuse - Programmation "Musique en tout temps : temps de guerres - temps de paix " - Demande de subvention Bureau Métropolitain AR_00018BC0.PDF
Classement dans le domaine public communautaire de voiries issues du domaine privé de la commune de Saint-Jean Bonnefonds Bureau Métropolitain AR_000182DD.PDF
Site Le Corbusier - Participation de Saint-Etienne Métropole au programme d'actions de l'association des sites Le Corbusier Bureau Métropolitain AR_000182D2.PDF