Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
CPER 2015-2020 Volet Enseignement Supérieur Recherche et Innovation - Soutien aux infrastructures d'Enseignement Supérieur de Recherche et d'Innovation de l'université Jean Monnet et de l'Ecole Supérieure des Mines de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0001938B.PDF
Opération d'aménagement de la Place Nationale à Saint-Chamond - Autorisation de signature de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage Bureau Métropolitain AR_000193B1.PDF
Prolongement de la 3ème ligne de tramway - déviations de réseaux - conventions de travaux avec la société Stéphanoise des Eaux Bureau Métropolitain AR_000193AC.PDF
Mise en œuvre du SDCI – Transfert d'un agent de la Ville de Saint-Galmier Bureau Métropolitain AR_000193B6.PDF
Aménagement Rue du Colonel Marey - Convention avec le Département de la Loire relative aux travaux dans le Collège Jules Vallès Bureau Métropolitain AR_000193AB.PDF
Budgets Eau et Assainissement - Transfert et reprise des résultats des communes dans le cadre du SDCI Conseil Métropolitain AR_00019168.PDF
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau du Haut-Forez - Désignation des représentants de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_000191EC.PDF
Avenant n°5 Délégation de Services Publics transports Conseil Métropolitain AR_000191AF.PDF
Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Demande de classement en catégorie II Conseil Métropolitain AR_00019198.PDF
Aéroport Saint-Etienne Loire - Approbation des nouveaux statuts Conseil Métropolitain AR_00019170.PDF
Plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Héand - Bilan de la concertation et arrêt du projet Conseil Métropolitain AR_0001912E.PDF
Entente relative à des équipements structurants Sud Loire Conseil Métropolitain AR_00019113.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement de la rue de la Chaux sur la commune d’Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_000191CB.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement du réseau basse tension rue Gambetta sur la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_000191C0.PDF
Avenant n°1 au contrat cadre "contrat de ville de l'agglomération stéphanoise 2015-2020" - Pilier 4 "laïcité, valeurs de la République, lutte contre les discriminations" et annexe "plan de prévention de la radicalisation" Conseil Métropolitain AR_0001918C.PDF