Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Intégration de la commune de La Gimond au 1er janvier 2017 dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale pour la compétence eau potable Conseil Métropolitain AR_00014D54.PDF
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de Villars - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_00014D51.PDF
Vote des tarifs d’accès aux parkings en ouvrage pour l'année 2017 Budget annexe Stationnement Conseil Métropolitain AR_00014D95.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Jean Bonnefonds pour l'élargissement de la rue Croizat à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D6D.PDF
Contrat de délégation de service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Châteauneuf - Approbation du choix du délégataire Conseil Métropolitain 00014D4C.pdf
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_00014DA7.PDF
Avenant n°4 délégation de services publics transport Conseil Métropolitain AR_00014D19.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Romain-en-Jarez pour l'acquisition d’un immeuble en vue de la réalisation d’un parking à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D5E.PDF
Intégration des communes de Saint-Bonnet-les-Oules, Chamboeuf, Saint-Galmier, Aboën, Rozier-Côtes-d’Aurec, Saint-Nizier-de-Fornas, Saint-Maurice-en-Gourgois et La Gimond. au 1er janvier 2017 dans le cadre du Schéma départemental de coopération intercommunale. Coopération contractuelle pour la gestion de travaux d'entretien de voirie par les communes. Conseil Métropolitain AR_00014D5A.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Tartaras pour l'aménagement de la coursière de Croix Vieille à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D6C.PDF
Approbation de la modification du PLU de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds Conseil Métropolitain AR_00014D25.PDF
Budget annexe Assainissement - Tarifs applicables au 1er janvier 2017 Conseil Métropolitain AR_00014D8B.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Martin-la-Plaine pour la réfection de voiries à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D6E.PDF
Programmation French tech Saint-Etienne - Partenariat avec Designer + Conseil Métropolitain AR_00014D6F.PDF
Subvention Gérontopole Auvergne-Rhône-Alpes Conseil Métropolitain AR_00014D78.PDF