Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Gestion d'un fonds d'aide 2017 - Plan Local pour l'insertion et l'emploi de Saint-Etienne Métropole - Dispositif Loire objectif insertion et retour à l'emploi | Bureau Métropolitain | AR_00015DF3.PDF (851.74 Ko) | |
| Réalisation d'une station publique gaz naturel par la société ENDESA - Cession de terrain rue Jean Huss à Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00015DF7.PDF (879.96 Ko) | |
| Convention de gestion et d'assistance technique avec le Le Syndicat mixte de Production d’Eau Potable de la Plaine du Forez Sud (SY.PRO.FOR.S) | Bureau Métropolitain | AR_00015DE5.PDF (813.79 Ko) | |
| Travaux d'amélioration des échangeurs de La Grand’Croix et du Sardon - Département de la Loire - Autorisation de signer la convention partenariale et financière de réalisation de travaux | Bureau Métropolitain | AR_00015DFA.PDF (815.65 Ko) | |
| Signature du schéma directeur de l’animation de la vie sociale de la Loire 2017-2018 | Bureau Métropolitain | AR_00015DF5.PDF (783.17 Ko) | |
| Déclaration de projet préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) en vue de la réalisation du prolongement de la troisième ligne de tramway de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_00015DE0.PDF (1.1 Mo) | |
| Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Saint-Jean-Bonnefonds - Travaux d'amélioration acoustique des cantines des écoles Baraillère et Lamartine | Bureau Métropolitain | AR_00015DED.PDF (817.56 Ko) | |
| Dispositif d'accès à l'emploi titulaire | Bureau Métropolitain | AR_00015DFC.PDF (845.26 Ko) | |
| Protocole d'accord entre Saint-Etienne Métropole et la Caisse des Dépôts pour l'appui au développement du territoire | Bureau Métropolitain | AR_00015DDF.PDF (883.08 Ko) | |
| Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Financement des projets des propriétaires au titre de l’OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_00015DEA.PDF (867.31 Ko) | |
| Création de services communs entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne : la Direction Commune des Systèmes d'Information et du Numérique et la Mission Commune Politiques Contractuelles et Financements Extérieurs | Bureau Métropolitain | AR_00015DE2.PDF (841.24 Ko) | |
| convention de gestion et d’assistance technique avec le Syndicat mixte d'assainissement des Trois Ponts | Bureau Métropolitain | AR_00015DE4.PDF (807.11 Ko) | |
| Territoire de proximité Ondaine - Acquisition auprès de M. VINCI de locaux à usage de bureaux | Bureau Métropolitain | AR_00015DE7.PDF (788.46 Ko) | |
| Conventions individuelles de bonification avec les associations chantier d'insertion (ACI) | Bureau Métropolitain | AR_00015DF1.PDF (851.21 Ko) | |
| Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux de dissimulation première partie allée du Val de Loire à Saint-Paul-en-Cornillon | Bureau Métropolitain | AR_00015DEC.PDF (846.96 Ko) |