Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Développement des « Equipements Communautaires Multilocaux » (ECM) en coordination avec les communes - Route thématique sur l'eau dans la vallée du Cotatay sur la commune du Chambon-Feugerolles - Avenant à la convention fonds de concours Conseil Métropolitain AR_00014D2D.PDF
Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Etienne pour la réfection de voiries à la communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D6B.PDF
Renouvellement des membres de la CODEI (Commission Départemental de l’Emploi et de l’Insertion) Conseil Métropolitain AR_00014DA4.PDF
Service public de production et de distribution d'eau potable sur les communes de Saint-Héand et Fontanes - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_00014D50.PDF
Déploiement de la fibre optique - Participation financière de la commune d'Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_00014D13.PDF
Création d'une zone artisanale sur la commune de Genilac - Traité de concession avec la SPL Cap Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D1B.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Châteauneuf pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D62.PDF
Délégation du service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Lorette - Approbation du choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_00014D4D.PDF
Délégation de service public relative à la gestion d'équipements réceptifs de l'agglomération stéphanoise dédiés au tourisme d'affaires - Désignation des représentants Conseil Métropolitain AR_00014DA1.PDF
Rapport sur l'activité de la SEM Patrimoniale Loire en 2015 Conseil Métropolitain AR_00014D1F.PDF
Passage en Communauté Urbaine – Gestion des parkings en ouvrage - Minoration de l'Attribution de Compensation 2016 de la Ville de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00014D11.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 novembre 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_00014DA6.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Signature d'un avenant n°6 à la convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de Villars et l'EPORA pour l'opération "zone du Triolet" Conseil Métropolitain AR_00014D43.PDF
Intégration des communes de Saint-Bonnet-les-Oules, Chamboeuf, Saint-Galmier, Aboën, Rozier-Côtes-d’Aurec, Saint-Nizier-de-Fornas, Saint-Maurice-en-Gourgois et La Gimond au 1er janvier 2017 dans le cadre du Schéma départemental de coopération intercommunale pour la comptéence assainissement Conseil Métropolitain AR_00014D48.PDF
Exécution du budget avant son vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent Conseil Métropolitain 00014CFA.pdf