Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Ensemble immobilier rue de la Constituante à Saint-Chamond - Vente à la société CV Pack Bureau Métropolitain AR_00015DF0.PDF
Election des autres membres du Bureau Conseil Métropolitain AR_00015AFD.PDF
Désignations au sein de divers syndicats mixtes Conseil Métropolitain AR_00015B2E.PDF
Désignations au sein de divers organismes Conseil Métropolitain AR_00015B44.PDF
Composition du Bureau- Modification Conseil Métropolitain AR_00015AF6.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00015B46.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 décembre 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00015B45.PDF
Conventions relatives aux éco-organismes : extension du périmètre de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000151D5.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Financement des projets des propriétaires au titre de l’OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_000151D3.PDF
Subvention à l'ASA (Association Syndicale Autorisée) d'Irrigation des Monts du Jarez et du Bassin du Gier Bureau Métropolitain AR_000151D4.PDF
Convention liée à l'entretien et maintenance des véhicules légers avec la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000151DF.PDF
Acquisition d'un ensemble d'œuvres d'art de Jérémy DEMESTER Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_000151C7.PDF
Convention avec la Ville de Saint-Etienne pour le remboursement de la taxe foncière Bureau Métropolitain AR_000151D0.PDF
Mise en oeuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) – Reprise des personnels Bureau Métropolitain AR_000151DC.PDF
Projet de LGV Paris-Orléans-Clermont-Lyon (POCL) : confirmation de la position de Saint-Etienne Métropole en faveur du scénario Médian Bureau Métropolitain AR_000151C3.PDF