Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Passage en Communauté Urbaine – Gestion des parkings en ouvrage - Minoration de l'Attribution de Compensation 2016 de la Ville de Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00014D11.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 17 novembre 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_00014DA6.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Signature d'un avenant n°6 à la convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de Villars et l'EPORA pour l'opération "zone du Triolet" Conseil Métropolitain AR_00014D43.PDF
Intégration des communes de Saint-Bonnet-les-Oules, Chamboeuf, Saint-Galmier, Aboën, Rozier-Côtes-d’Aurec, Saint-Nizier-de-Fornas, Saint-Maurice-en-Gourgois et La Gimond au 1er janvier 2017 dans le cadre du Schéma départemental de coopération intercommunale pour la comptéence assainissement Conseil Métropolitain AR_00014D48.PDF
Exécution du budget avant son vote - Autorisation de mouvementer les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent Conseil Métropolitain 00014CFA.pdf
Avenant n°2 à la convention cadre relative à la mise en œuvre et au fonctionnement d'OùRA! en Région Auvergne-Rhône-Alpes Conseil Métropolitain AR_00014CE1.PDF
Tarifs 2017 - Musée d'art moderne et contemporain Conseil Métropolitain AR_00014D80.PDF
Programmation French Tech Saint-Etienne - Partenariat avec Manutech et CGPME Conseil Métropolitain AR_00014D72.PDF
Bilan de clôture de la convention publique d'aménagement confiée à la SEDL pour la Zone de Combeplaine Conseil Métropolitain AR_00014D1C.PDF
Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur et créances éteintes - Budgets principal et transports Conseil Métropolitain AR_00014D06.PDF
Déploiement de la fibre optique - Fonds de concours avec le SIEL Conseil Métropolitain AR_00014D15.PDF
Service public de production et de transport d'eau potable de la moyenne vallée du Gier - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_00014D52.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Cellieu pour l'aménagement de la route de la Vallée et la route de Peyrieux à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D69.PDF
Rapport sur l'activité en 2015 de la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) Conseil Métropolitain AR_00014D1D.PDF
Dette - Produits complexes - Réajustement de la provision pour risque Conseil Métropolitain AR_00014D05.PDF