Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Migration du logiciel OFEA vers la version Web et acquisition de nouveaux modules Bureau Métropolitain AR_000147EA.PDF
Marché 2014ASRI168 - Maîtrise d’œuvre pour la construction d’ouvrages de franchissement piscicole sur le Furan et ses affluents – Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint-Priest-en-Jarez, La Tour-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_000147E7.PDF
Aménagement d'une Zone d'Activité Economique rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Attribution du mandat d'étude à CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_000147BE.PDF
Programmation French Tech Saint-Etienne - Partenariat avec le Centre Jacques Cartier Bureau Métropolitain AR_000147BA.PDF
Avenant n°4 au marché N°2013DECH53 de gestion des déchets ménagers et assimilés (ex CCPSG) lot 2 traitement des ordures résiduelles Bureau Métropolitain AR_000147E4.PDF
Avenant n°1 lot 2 -Voirie - Création d'un giratoire Avenue de Veauche et rue F. Coli à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0001480F.PDF
Commune de Saint-Etienne - Etude de faisabilité pour la création d’un bassin de rétention secteur rue Vacher – Campagne de mesure de débits complémentaire sur le collecteur de l’Iserable – Marché négocié article 30-I 10° passé avec la société Girus GE Bureau Métropolitain AR_000147E9.PDF
Déploiement du Très Haut Débit grand public – Convention avec le SIEL concernant le projet THD42 pour le déploiement de la fibre optique à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_000147AE.PDF
FERRIOL MATRAT : cession foncière Bureau Métropolitain AR_00013CA3.PDF
Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire en vue d’acquérir les terrains pour la création d’un bassin d’eaux pluviales en aval de la route de la Merlanchonière à Saint-Paul-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_00013CAC.PDF
Convention de travaux avec Monsieur BIRZYNCZYK, Madame LEBORGNE, d’une part et la SARL BCMV d’autre part - Autorisation de signer la convention Bureau Métropolitain AR_00013CB8.PDF
Marché de mise en place d’un système de prépaiement sur les aires d’accueil des gens du voyage de Firminy et de Saint-Genest-Lerpt - Lot 1 - Avenant n°2 au marché n°2016 PATR 31 Bureau Métropolitain AR_00013CBA.PDF
Dissimulation de cables en façade de maison et reprise souterraine sous maîtrise d'ouvrage SIEL - Maison Franco - Commune de Dargoire Bureau Métropolitain AR_00013CB1.PDF
Travaux d'aménagement intérieur du CTC du Gier - Marché complémentaire lot 2 electricité Bureau Métropolitain AR_00013CB3.PDF
Aménagement du boulevard urbain Colonel Marey - Approbation de l'AVP - Validation du programme de l'opération et du coût prévisionnel définitif des travaux confiés au maître d'œuvre Bureau Métropolitain AR_00013C8D.PDF