Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de Fraisses et l’EPORA pour l'opération "Centre ville" - Signature d'un avenant n° 1 de résiliation Conseil Métropolitain AR_00014D41.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D5C.PDF
Développement des « Equipements Communautaires Multilocaux » (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement design d'espace public sur la commune de Fraisses - Avenant à la convention fonds de concours Conseil Métropolitain AR_00014D2B.PDF
Décision modificative n° 1 - Approbation des Autorisations de Programme et Crédits de paiement Conseil Métropolitain 00014CF8.pdf
Création d'une Société Publique Locale (SPL) pour la réalisation et la gestion du futur crématorium de Montmartre Conseil Métropolitain AR_00014CF5.PDF
Retrait de la délibération du Conseil communautaire du 30 juin 2016 - Avenant à la convention de concession de la distribution publique de gaz naturel sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D18.PDF
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'eau potable sur la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Mise en place de télérelèves de compteurs supplémentaires - Modification de la part délégataire et de sa révision - Complément au bordereau des prix - Changement des modalités de récupération de la TVA et de reversement de la part de la collectivité - Précision sur les pénalités financières Conseil Métropolitain AR_00014D4E.PDF
Office de tourisme communautaire - Versement d'une avance sur participation 2017 par anticipation au vote du BP 2017 Conseil Métropolitain AR_00014CFF.PDF
Championnat de France de Cross Country février 2017 - Subvention Conseil Métropolitain AR_00014D21.PDF
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de L'Etrat - Modalités de la mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00014D23.PDF
Vote des tarifs d’accès aux parkings en ouvrage pour l'année 2017 Budget annexe Stationnement Conseil Métropolitain AR_00014D95.PDF
Soutien à l'industrie - Appel à projet n°21 et 22 du fonds unique interministériel - Projet PIKAFLEX, REVE 5D et NEXTGEN Conseil Métropolitain AR_00014D7D.PDF
Intégration de la commune de La Gimond au 1er janvier 2017 dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale pour la compétence eau potable Conseil Métropolitain AR_00014D54.PDF
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de Villars - Approbation du principe de la délégation du service public Conseil Métropolitain AR_00014D51.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_00014DA7.PDF