Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de Fraisses et l’EPORA pour l'opération "Centre ville" - Signature d'un avenant n° 1 de résiliation | Conseil Métropolitain | AR_00014D41.PDF (891.63 Ko) | |
Versement d'un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00014D5C.PDF (892.79 Ko) | |
Développement des « Equipements Communautaires Multilocaux » (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement design d'espace public sur la commune de Fraisses - Avenant à la convention fonds de concours | Conseil Métropolitain | AR_00014D2B.PDF (945.89 Ko) | |
Décision modificative n° 1 - Approbation des Autorisations de Programme et Crédits de paiement | Conseil Métropolitain | 00014CF8.pdf (4.47 Mo) | |
Création d'une Société Publique Locale (SPL) pour la réalisation et la gestion du futur crématorium de Montmartre | Conseil Métropolitain | AR_00014CF5.PDF (984.82 Ko) | |
Retrait de la délibération du Conseil communautaire du 30 juin 2016 - Avenant à la convention de concession de la distribution publique de gaz naturel sur le territoire de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00014D18.PDF (939.93 Ko) | |
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'eau potable sur la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Mise en place de télérelèves de compteurs supplémentaires - Modification de la part délégataire et de sa révision - Complément au bordereau des prix - Changement des modalités de récupération de la TVA et de reversement de la part de la collectivité - Précision sur les pénalités financières | Conseil Métropolitain | AR_00014D4E.PDF (908.01 Ko) | |
Office de tourisme communautaire - Versement d'une avance sur participation 2017 par anticipation au vote du BP 2017 | Conseil Métropolitain | AR_00014CFF.PDF (950.88 Ko) | |
Championnat de France de Cross Country février 2017 - Subvention | Conseil Métropolitain | AR_00014D21.PDF (939.82 Ko) | |
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de L'Etrat - Modalités de la mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_00014D23.PDF (1010.59 Ko) | |
Vote des tarifs d’accès aux parkings en ouvrage pour l'année 2017 Budget annexe Stationnement | Conseil Métropolitain | AR_00014D95.PDF (884.14 Ko) | |
Soutien à l'industrie - Appel à projet n°21 et 22 du fonds unique interministériel - Projet PIKAFLEX, REVE 5D et NEXTGEN | Conseil Métropolitain | AR_00014D7D.PDF (990.67 Ko) | |
Intégration de la commune de La Gimond au 1er janvier 2017 dans le cadre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale pour la compétence eau potable | Conseil Métropolitain | AR_00014D54.PDF (889.96 Ko) | |
Service public de distribution d'eau potable sur la commune de Villars - Approbation du principe de la délégation du service public | Conseil Métropolitain | AR_00014D51.PDF (884.63 Ko) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) | Conseil Métropolitain | AR_00014DA7.PDF (872.23 Ko) |