Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Déploiement du très haut débit grand public - Convention de programmation et de suivi des déploiements avec Orange Bureau Métropolitain AR_000147AC.PDF
Avenant n°1 lot 1 - Création d'un giratoire Avenue de Veauche et rue F. Coli à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0001480C.PDF
PIA -ANRU AMI Ville durable : e-declic Tarentaize-Beaubrun - Avenant n°1 à la Convention cadre pour la phase de maturation du projet d’innovation Tarentaize-Beaubrun à Saint-Etienne - Protocole d'accord de partenariat avec Suez Bureau Métropolitain AR_000147DF.PDF
Demande d’aide européenne au titre du programme opérationnel FEDER/FSE Rhône-Alpes 2014-2020 Bureau Métropolitain AR_000147DC.PDF
Raccordement du réseau d'assainissement de la route du ruisseau à Bécizieux sur le collecteur Charles Chana du Syndicat Intercommunal de la vallée de l'Ondaine - Convention Bureau Métropolitain AR_000147E0.PDF
Marché 2016 VO 437 - Création d'un parking sur la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_000147EF.PDF
Accord cadre Mono attributaire pour la réalisation de travaux de démolition et déconstruction pour le prolongement de la 3ème ligne de tramway - Autorisations de lancer la procédure et de signer les accords cadres à venir Bureau Métropolitain AR_00014799.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Acquisition du tènement immobilier sis 6 rue Louis Soulié à Saint-Etienne propriété de SODIHA Bureau Métropolitain AR_000147D8.PDF
LEADER - Demande de subvention du Parc du Pilat pour la construction d'une offre d'activités autour du textile et de l'accessoire de mode dans la vallée du Dorlay Bureau Métropolitain AR_000147DB.PDF
Direction générale commune - Avenant à la convention Bureau Métropolitain AR_000147E1.PDF
Petit entretien et travaux d’urgence sur les voiries de Saint-Etienne - Lancement d’une consultation d’appel d’offres ouvert en groupement avec la Ville de Saint-Etienne - Autorisation de signer les marchés Bureau Métropolitain AR_000147FD.PDF
Mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la rue Gambetta à Roche-la-Molière - Marché n°2014ASRI200 - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_000147F1.PDF
Complexe aquatique NAUTIFORM d'Andrézieux-Bouthéon - Désaffectation et restitution d'une emprise foncière à la commune Bureau Métropolitain AR_000147D0.PDF
Avenant au marché de travaux concernant le rétablissement des continuités écologiques entre le Bozançon et le Grand Malval Bureau Métropolitain AR_000147FA.PDF
Soutien à l'entreprise AGTS via le dispositif éco-investissement Bureau Métropolitain AR_000147CD.PDF