Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Déploiement de la fibre optique - Fonds de concours avec le SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00014D15.PDF (991.65 Ko) | |
Versement d'un fonds de concours par la commune de Cellieu pour l'aménagement de la route de la Vallée et la route de Peyrieux à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00014D69.PDF (897.79 Ko) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 septembre 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) | Conseil Métropolitain | AR_00014DA5.PDF (854.5 Ko) | |
Rapport sur l'activité en 2015 de la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) | Conseil Métropolitain | AR_00014D1D.PDF (1.07 Mo) | |
Dette - Produits complexes - Réajustement de la provision pour risque | Conseil Métropolitain | AR_00014D05.PDF (1.01 Mo) | |
Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Chamond pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00014D60.PDF (891.64 Ko) | |
Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs et créances éteintes - Budgets annexes assainissement, eau potable et réseau de chaleur | Conseil Métropolitain | AR_00014D0D.PDF (967.63 Ko) | |
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de Fraisses et l’EPORA pour l'opération "Centre ville" - Signature d'un avenant n° 1 de résiliation | Conseil Métropolitain | AR_00014D41.PDF (891.63 Ko) | |
Versement d'un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00014D5C.PDF (892.79 Ko) | |
Décision modificative n° 1 - Approbation des Autorisations de Programme et Crédits de paiement | Conseil Métropolitain | 00014CF8.pdf (4.47 Mo) | |
Développement des « Equipements Communautaires Multilocaux » (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement design d'espace public sur la commune de Fraisses - Avenant à la convention fonds de concours | Conseil Métropolitain | AR_00014D2B.PDF (945.89 Ko) | |
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'eau potable sur la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Mise en place de télérelèves de compteurs supplémentaires - Modification de la part délégataire et de sa révision - Complément au bordereau des prix - Changement des modalités de récupération de la TVA et de reversement de la part de la collectivité - Précision sur les pénalités financières | Conseil Métropolitain | AR_00014D4E.PDF (908.01 Ko) | |
Création d'une Société Publique Locale (SPL) pour la réalisation et la gestion du futur crématorium de Montmartre | Conseil Métropolitain | AR_00014CF5.PDF (984.82 Ko) | |
Retrait de la délibération du Conseil communautaire du 30 juin 2016 - Avenant à la convention de concession de la distribution publique de gaz naturel sur le territoire de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_00014D18.PDF (939.93 Ko) | |
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de L'Etrat - Modalités de la mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_00014D23.PDF (1010.59 Ko) |