Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Nouvelle dénomination sociale de l'association "Consommer Autrement" désormais "Tatou Juste" | Bureau Métropolitain | AR_00013CAA.PDF (735.78 Ko) | |
| Prolongement de la troisième ligne de tramway - Validation de l'avant-projet, du programme de l'opération et du coût prévisionnel définitif des travaux confiés au Maitre d'œuvre | Bureau Métropolitain | AR_00013C83.PDF (1.13 Mo) | |
| Plan « Vers une Ecole numérique » - Autorisation de signer le marché - Prestation de fourniture d’équipements informatiques pour les écoles du territoire de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du Plan " Vers une Ecole numérique " 2016-2019 | Bureau Métropolitain | AR_00013C9C.PDF (908.15 Ko) | |
| Projet urbain partenarial - Saint-Victor-sur-Loire - Monsieur Bastide | Bureau Métropolitain | AR_00013CAB.PDF (740.2 Ko) | |
| FERRIOL MATRAT : cession foncière | Bureau Métropolitain | AR_00013CA3.PDF (801.61 Ko) | |
| Lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire en vue d’acquérir les terrains pour la création d’un bassin d’eaux pluviales en aval de la route de la Merlanchonière à Saint-Paul-en-Jarez | Bureau Métropolitain | AR_00013CAC.PDF (795.06 Ko) | |
| Convention de travaux avec Monsieur BIRZYNCZYK, Madame LEBORGNE, d’une part et la SARL BCMV d’autre part - Autorisation de signer la convention | Bureau Métropolitain | AR_00013CB8.PDF (757.4 Ko) | |
| Marché de mise en place d’un système de prépaiement sur les aires d’accueil des gens du voyage de Firminy et de Saint-Genest-Lerpt - Lot 1 - Avenant n°2 au marché n°2016 PATR 31 | Bureau Métropolitain | AR_00013CBA.PDF (765.85 Ko) | |
| Dissimulation de cables en façade de maison et reprise souterraine sous maîtrise d'ouvrage SIEL - Maison Franco - Commune de Dargoire | Bureau Métropolitain | AR_00013CB1.PDF (758.06 Ko) | |
| Travaux d'aménagement intérieur du CTC du Gier - Marché complémentaire lot 2 electricité | Bureau Métropolitain | AR_00013CB3.PDF (740.42 Ko) | |
| Aménagement du boulevard urbain Colonel Marey - Approbation de l'AVP - Validation du programme de l'opération et du coût prévisionnel définitif des travaux confiés au maître d'œuvre | Bureau Métropolitain | AR_00013C8D.PDF (1.02 Mo) | |
| Délibération rectificative cotisation Economie et Innovation 2016 | Bureau Métropolitain | AR_00013CA9.PDF (739.17 Ko) | |
| Prolongement de la troisième ligne de tramway - Conventions d'étude avec la Stéphanoise des Eaux pour la déviation des réseaux d'eau potable et d'assainissement | Bureau Métropolitain | AR_00013C8A.PDF (814.67 Ko) | |
| Développement des Equipements Communautaires Multilocaux (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement d'un point de départ de sentiers sur la commune de Châteauneuf - Avenant au programme et au cout de l'opération - Résiliation de la convention d'affectation - Validation de l'autorisation d'occupation temporaire | Conseil Métropolitain | AR_00013854.PDF (968.46 Ko) | |
| Soutien à l'innovation - Partenariats avec la Fondation de l’Université Jean Monnet et France Clusters | Conseil Métropolitain | AR_00013838.PDF (1022.11 Ko) |