Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Déploiement de la fibre optique - Fonds de concours avec le SIEL Conseil Métropolitain AR_00014D15.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Cellieu pour l'aménagement de la route de la Vallée et la route de Peyrieux à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D69.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 septembre 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_00014DA5.PDF
Rapport sur l'activité en 2015 de la Société d'Equipement du Département de la Loire (SEDL) Conseil Métropolitain AR_00014D1D.PDF
Dette - Produits complexes - Réajustement de la provision pour risque Conseil Métropolitain AR_00014D05.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de Saint-Chamond pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D60.PDF
Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs et créances éteintes - Budgets annexes assainissement, eau potable et réseau de chaleur Conseil Métropolitain AR_00014D0D.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Convention entre Saint-Etienne Métropole, la commune de Fraisses et l’EPORA pour l'opération "Centre ville" - Signature d'un avenant n° 1 de résiliation Conseil Métropolitain AR_00014D41.PDF
Versement d'un fonds de concours par la commune de La Valla-en-Gier pour la réfection de voiries à la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D5C.PDF
Décision modificative n° 1 - Approbation des Autorisations de Programme et Crédits de paiement Conseil Métropolitain 00014CF8.pdf
Développement des « Equipements Communautaires Multilocaux » (ECM) en coordination avec les communes - Aménagement design d'espace public sur la commune de Fraisses - Avenant à la convention fonds de concours Conseil Métropolitain AR_00014D2B.PDF
Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'eau potable sur la commune d'Andrézieux-Bouthéon - Mise en place de télérelèves de compteurs supplémentaires - Modification de la part délégataire et de sa révision - Complément au bordereau des prix - Changement des modalités de récupération de la TVA et de reversement de la part de la collectivité - Précision sur les pénalités financières Conseil Métropolitain AR_00014D4E.PDF
Création d'une Société Publique Locale (SPL) pour la réalisation et la gestion du futur crématorium de Montmartre Conseil Métropolitain AR_00014CF5.PDF
Retrait de la délibération du Conseil communautaire du 30 juin 2016 - Avenant à la convention de concession de la distribution publique de gaz naturel sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00014D18.PDF
Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de L'Etrat - Modalités de la mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00014D23.PDF