Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenant au marché de travaux concernant le rétablissement des continuités écologiques entre le Bozançon et le Grand Malval Bureau Métropolitain AR_000147FA.PDF
Soutien à l'entreprise AGTS via le dispositif éco-investissement Bureau Métropolitain AR_000147CD.PDF
Migration du logiciel OFEA vers la version Web et acquisition de nouveaux modules Bureau Métropolitain AR_000147EA.PDF
Marché 2014ASRI168 - Maîtrise d’œuvre pour la construction d’ouvrages de franchissement piscicole sur le Furan et ses affluents – Andrézieux-Bouthéon, La Fouillouse, Saint-Priest-en-Jarez, La Tour-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_000147E7.PDF
Programmation French Tech Saint-Etienne - Partenariat avec le Centre Jacques Cartier Bureau Métropolitain AR_000147BA.PDF
Avenant n°4 au marché N°2013DECH53 de gestion des déchets ménagers et assimilés (ex CCPSG) lot 2 traitement des ordures résiduelles Bureau Métropolitain AR_000147E4.PDF
Avenant n°1 lot 2 -Voirie - Création d'un giratoire Avenue de Veauche et rue F. Coli à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_0001480F.PDF
Aménagement d'une Zone d'Activité Economique rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Attribution du mandat d'étude à CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_000147BE.PDF
Commune de Saint-Etienne - Etude de faisabilité pour la création d’un bassin de rétention secteur rue Vacher – Campagne de mesure de débits complémentaire sur le collecteur de l’Iserable – Marché négocié article 30-I 10° passé avec la société Girus GE Bureau Métropolitain AR_000147E9.PDF
Déploiement du Très Haut Débit grand public – Convention avec le SIEL concernant le projet THD42 pour le déploiement de la fibre optique à Andrézieux-Bouthéon Bureau Métropolitain AR_000147AE.PDF
Marché à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'assainissement - Marché n°2013ASRI33 - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_000147F4.PDF
Soutien à l'entreprise Passion Granit via le dispositif éco-investissement Bureau Métropolitain AR_000147CA.PDF
Entretien, réparations, contrôles techniques, carrosserie et pneumatiques des véhicules de la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer les accords-cadres après appel d'offres ouvert Bureau Métropolitain AR_000147F8.PDF
Création d'un topoguide de randonnée pédestre - Convention entre la Fédération Française de Randonnée Pédestre, le Comité Départemental de Randonnée pédestre de la Loire et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000147D2.PDF
Accompagnement du projet de développement de l'entreprise MARLE FINISHING - Intervention de Saint-Etienne-Métropole Bureau Métropolitain AR_000147B1.PDF