Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un cheminement autour de la Chartreuse à Sainte-Croix-en Jarez - Autorisation de signature d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence Bureau Métropolitain AR_00012403.PDF
Fourniture et pose d'un insufflateur d'air sur le réseau aval du Pôle de la viande à La Talaudière - Marché négocié en application de l’article 30-I-10° du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 Bureau Métropolitain AR_000123F5.PDF
Avenant n° 2 au marché n° 2013 MG 334 - Nettoyage des locaux du Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00012407.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_000123E3.PDF
Travaux d’aménagement de l’avenue Jean Faure sur la commune de La Fouillouse - Avenant n°1 relatif à la réalisation de prestations complémentaires avec l’Entreprise Eurovia Bureau Métropolitain AR_00012402.PDF
Programme d’action de prévention des inondations (PAPI) complet du bassin versant Gier – dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_000123CD.PDF
Cotisations "Economie et innovation 2016" Bureau Métropolitain AR_000123DD.PDF
Accord-Cadre de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réalisation ou de restructuration de réseaux et d'ouvrages d'assainissement - Autorisation de signer l'accord-cadre Bureau Métropolitain AR_000123F6.PDF
Périmètres de protection du barrage de la Rive - Demande de prorogation de 5 années du délai d’acquisition foncière Bureau Métropolitain AR_000123E5.PDF
Création du service commun "Grands Travaux d'Infrastructures" entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000123EB.PDF
Accord-cadre monoattributaire pour les petits travaux d'assainissement - Autorisation de lancer la procédure et de signer l'accord-cadre à intervenir - 8 lots Bureau Métropolitain AR_000123ED.PDF
Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et la SASP ASSE LOIRE - Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard Bureau Métropolitain AR_000123D1.PDF
Parcours d'interprétation du site Le Corbusier - Marché négocié de maîtrise d'œuvre Bureau Métropolitain AR_00012401.PDF
Commune de Saint-Genest-Lerpt : acquisition d'une emprise de voirie en vue de classement dans le domaine public communautaire Bureau Métropolitain AR_000123E7.PDF
Marché négocié article 30-I 10° - Réparation du dégrilleur du bassin d'orage du Pontin à Roche-la-Molière - Marché passé avec FB Procédé Bureau Métropolitain AR_000123FE.PDF