Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Adhésion et cotisations aux structures agissant dans le domaine du développement durable | Bureau Métropolitain | AR_00011B08.PDF (835.38 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_00011B0D.PDF (836.3 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Aménagement d’une haie champêtre et d’une prairie fleurie aux abords de la salle Duristel | Bureau Métropolitain | AR_00011B0E.PDF (837.69 Ko) | |
Cession à titre gracieux de deux anciennes rames de tramway PCC | Bureau Métropolitain | AR_00011B1C.PDF (714.3 Ko) | |
Cession de benne à ordures ménagères – Modification du numéro d’immatriculation | Bureau Métropolitain | AR_00011B1B.PDF (724.04 Ko) | |
Accord-cadre passé avec le Département de la Loire pour le financement des opérations d'investissement d'assainissement | Bureau Métropolitain | AR_00011B10.PDF (737.85 Ko) | |
Acquisition de tricycles innovants pour l'Euro 2016 et pour les services de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00011AF2.PDF (750.14 Ko) | |
Autorisation de signer les avenants - Marchés gestion des déchets prenant en compte la modification relative à la suppression des indices : 1870 T, 04511E ET 03E | Bureau Métropolitain | AR_00011B2F.PDF (807.32 Ko) | |
Marché n°2013ASRI227 - Schéma directeur assainissement et eaux pluviales de l'agglomération de Saint-Etienne - Diagnostic du réseau intercommunal d'assainissement du SIAMVG - Avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_00011B35.PDF (773.47 Ko) | |
Programme des équipements publics de la ZAC Pont de l'Ane-Monthieu porté par l'Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne - Convention préalable au déclassement d'une section de la RN 488 - Délimitation du domaine public national et communautaire | Bureau Métropolitain | AR_00011B0C.PDF (777.41 Ko) | |
Subventions aux associations dans le domaine de la transition énergétique | Bureau Métropolitain | AR_00011B05.PDF (789.65 Ko) | |
Participation de Saint-Etienne Métropole à la plénière du centre des jeunes dirigeants d'entreprise | Bureau Métropolitain | AR_00011B18.PDF (731.86 Ko) | |
Renouvellement de la convention avec le Club des Partenaires du Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_00011B14.PDF (744.73 Ko) | |
Avenant 2 maîtrise d'oeuvre ECM commune de Cellieu | Bureau Métropolitain | AR_00011B38.PDF (772.3 Ko) | |
Programmation 2016 du Contrat de ville - 1ère tranche | Conseil Métropolitain | AR_00011211.PDF (1.03 Mo) |