Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un cheminement autour de la Chartreuse à Sainte-Croix-en Jarez - Autorisation de signature d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence | Bureau Métropolitain | AR_00012403.PDF (766.15 Ko) | |
Fourniture et pose d'un insufflateur d'air sur le réseau aval du Pôle de la viande à La Talaudière - Marché négocié en application de l’article 30-I-10° du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 | Bureau Métropolitain | AR_000123F5.PDF (831.46 Ko) | |
Avenant n° 2 au marché n° 2013 MG 334 - Nettoyage des locaux du Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_00012407.PDF (728.53 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_000123E3.PDF (835.57 Ko) | |
Travaux d’aménagement de l’avenue Jean Faure sur la commune de La Fouillouse - Avenant n°1 relatif à la réalisation de prestations complémentaires avec l’Entreprise Eurovia | Bureau Métropolitain | AR_00012402.PDF (898.27 Ko) | |
Programme d’action de prévention des inondations (PAPI) complet du bassin versant Gier – dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants | Bureau Métropolitain | AR_000123CD.PDF (760.03 Ko) | |
Cotisations "Economie et innovation 2016" | Bureau Métropolitain | AR_000123DD.PDF (790.04 Ko) | |
Accord-Cadre de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réalisation ou de restructuration de réseaux et d'ouvrages d'assainissement - Autorisation de signer l'accord-cadre | Bureau Métropolitain | AR_000123F6.PDF (756.72 Ko) | |
Périmètres de protection du barrage de la Rive - Demande de prorogation de 5 années du délai d’acquisition foncière | Bureau Métropolitain | AR_000123E5.PDF (737.81 Ko) | |
Création du service commun "Grands Travaux d'Infrastructures" entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_000123EB.PDF (826.74 Ko) | |
Accord-cadre monoattributaire pour les petits travaux d'assainissement - Autorisation de lancer la procédure et de signer l'accord-cadre à intervenir - 8 lots | Bureau Métropolitain | AR_000123ED.PDF (808.35 Ko) | |
Dispositif entre Saint-Etienne Métropole et la SASP ASSE LOIRE - Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard | Bureau Métropolitain | AR_000123D1.PDF (744.06 Ko) | |
Parcours d'interprétation du site Le Corbusier - Marché négocié de maîtrise d'œuvre | Bureau Métropolitain | AR_00012401.PDF (808.87 Ko) | |
Commune de Saint-Genest-Lerpt : acquisition d'une emprise de voirie en vue de classement dans le domaine public communautaire | Bureau Métropolitain | AR_000123E7.PDF (820.22 Ko) | |
Marché négocié article 30-I 10° - Réparation du dégrilleur du bassin d'orage du Pontin à Roche-la-Molière - Marché passé avec FB Procédé | Bureau Métropolitain | AR_000123FE.PDF (739.03 Ko) |