Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Aménagement des réserves des trois musées - Amélioration thermique bâtiment 3 ancien site GIAT - Attribution du lot n°11 Bureau Métropolitain AR_00010E5E.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - marché de reconnaissances complémentaires des réseaux Bureau Métropolitain AR_00010E84.PDF
Nautiform - Travaux d'amélioration et mises aux normes Bureau Métropolitain AR_00010E3F.PDF
Convention avec ENGIE pour la mise en place expérimentale de " Passeports de la rénovation énergétique " Bureau Métropolitain AR_00010E31.PDF
EURO 2016 - Convention de mise à disposition d'un véhicule pour les déplacements des personnes en situation de handicap Bureau Métropolitain AR_00010E50.PDF
Stade Geoffroy-Guichard - Installation de réseaux telephonique et informatique indoor Bureau Métropolitain AR_00010E5D.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00010E49.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Fontanes - Achat d'un véhicule communal électrique Bureau Métropolitain AR_00010E90.PDF
Diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle La Rotonde – Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne - Education aux sciences/création d'un centre pilote Main à la pâte – Financement 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E3D.PDF
Projet d'aménagement d'une zone artisanale rue Pierre Loti à Saint-Etienne - Transfert et scission de l'accord cadre et du marché subséquent n°4 Bureau Métropolitain AR_00010E67.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l’OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00010E4A.PDF
Mise en accessibilté PMR du pôle d'échanges multimodal de Saint-Chamond - Avenant à la convention de financement Bureau Métropolitain AR_00010868.PDF
Réforme de 5 bennes à ordures ménagères Bureau Métropolitain AR_0001086B.PDF
Site Adèle Bourdon – Commune de Lorette - Acquisition de terrain auprès de l’EPORA Bureau Métropolitain AR_0001085A.PDF
Marché de travaux de réfection, modification et mise aux normes des lignes 1 et 2 de l'unité de valorisation thermique des boues à la station d'épuration Furania - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_00010873.PDF