Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Accord-cadre passé avec le Département de la Loire pour le financement des opérations d'investissement d'assainissement Bureau Métropolitain AR_00011B10.PDF
Acquisition de tricycles innovants pour l'Euro 2016 et pour les services de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00011AF2.PDF
Autorisation de signer les avenants - Marchés gestion des déchets prenant en compte la modification relative à la suppression des indices : 1870 T, 04511E ET 03E Bureau Métropolitain AR_00011B2F.PDF
Marché n°2013ASRI227 - Schéma directeur assainissement et eaux pluviales de l'agglomération de Saint-Etienne - Diagnostic du réseau intercommunal d'assainissement du SIAMVG - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_00011B35.PDF
Programme des équipements publics de la ZAC Pont de l'Ane-Monthieu porté par l'Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne - Convention préalable au déclassement d'une section de la RN 488 - Délimitation du domaine public national et communautaire Bureau Métropolitain AR_00011B0C.PDF
Subventions aux associations dans le domaine de la transition énergétique Bureau Métropolitain AR_00011B05.PDF
Participation de Saint-Etienne Métropole à la plénière du centre des jeunes dirigeants d'entreprise Bureau Métropolitain AR_00011B18.PDF
Renouvellement de la convention avec le Club des Partenaires du Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00011B14.PDF
Avenant 2 maîtrise d'oeuvre ECM commune de Cellieu Bureau Métropolitain AR_00011B38.PDF
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la modification de la vanne de fond sur le barrage du Gouffre d'enfer - Marché n°2015ASRI183 - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_00011B2E.PDF
Prestations de gardiennage des installations et des manifestations évènementielles organisées par Saint-Etienne Métropole dans le cadre de l'EURO 2016 Bureau Métropolitain AR_00011AF0.PDF
Organisation de l'Euro 2016 à Saint-Etienne - Convention cadre Saint-Etienne Métropole / Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00011AEC.PDF
Marché négocié article 30-I 10° - Mission de maîtrise d'œuvre pour le suivi des études, la réalisation et la mise en service des travaux de réfection des lignes 1 et 2 de la VAT de Furania - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_00011B3A.PDF
Scission et transfert des marchés de la Ville de Saint-Etienne à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00011B2C.PDF
Subvention 2016 - Amis du Musée d'Art Moderne et Contemporain Bureau Métropolitain AR_00011B17.PDF