Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien dégradé et indigne (fiche action n° 15) - Financement des projets des propriétaires au titre du PIG « Traitement de l'habitat indigne et très dégradé » Bureau Métropolitain AR_00010E4C.PDF
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant à la convention Bureau Métropolitain AR_00010E56.PDF
Réseau des Territoires pour l'Economie Solidaire (RTES) - Adhésion 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E91.PDF
Avenant au marché d'étude de faisabilité sur un ouvrage d'art " le pont des aciéries " (Rive-de-Gier et Châteauneuf) Bureau Métropolitain AR_00010E61.PDF
Coopération métropolitaine : résonances aux grands évènements culturels sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00010E51.PDF
ESTER - Demande de subvention 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E42.PDF
Renouvellement d’adhésion de Saint-Etienne Métropole au GRAIE – Année 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E55.PDF
Déchèteries d'Andrézieux-Bouthéon et Saint-Chamond - Autorisation de signer : les 2 nouveaux contrats de vente de ferraille, les avenants n° 2 aux marchés 2014DECH233 et 2014DECH237 Exploitation des déchèteries Bureau Métropolitain AR_00010E83.PDF
Barrage des Plats – Périmètres de protection – Alimentation en eau potable – Dossier d’utilité publique – Enquête publique Bureau Métropolitain AR_00010E54.PDF
Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole pour la mise en place d'une messagerie commune Bureau Métropolitain AR_00010E58.PDF
Saint-Christo-en-Jarez - Marché de maitrise d'oeuvre pour les travaux de mise en conformité des unités de traitements des eaux usées - Avenant n°1 au marché n°2015ASRI223 Bureau Métropolitain AR_00010E7B.PDF
ACCTIFS - Demande de subvention 2016 Bureau Métropolitain AR_00010E41.PDF
Aménagement de la rue du Colonel Marey en Boulevard urbain - Commune de Saint-Etienne - Bilan et clôture de la concertation Bureau Métropolitain AR_00010E40.PDF
Travaux d’aménagement d’un point de départ de sentiers de randonnée et d’espaces publics à Valfleury (Equipements Communautaires Multilocaux) - Lot n°1 : VRD – Espaces verts - Autorisation de signature de l’avenant n°2 au marché de travaux n° 2015 VO 29 Bureau Métropolitain AR_00010E70.PDF
Fournitures et maintenances préventives et correctives des systèmes de vidéosurveillance, alarme intrusion, contrôle d'accès et billettique des bâtiments de Saint-Etienne Métropole - Lancement d'une consultation d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés Bureau Métropolitain AR_00010E8A.PDF