Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Subventions aux associations dans le domaine de la transition énergétique Conseil Métropolitain AR_0001226A.PDF
Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune de Dargoire Conseil Métropolitain AR_00012285.PDF
Approbation du Compte Administratif 2015 Conseil Métropolitain 00012235.pdf
Immeuble tertiaire Fauriel - Approbation du compte-rendu d'activités au concédant au 31/12/2015 Conseil Métropolitain AR_00012273.PDF
Adhésion et cotisations aux structures agissant dans le domaine du développement durable Conseil Métropolitain AR_0001226C.PDF
Novaciéries - Modification du dossier de création de la ZAC Conseil Métropolitain AR_00012270.PDF
Transfert et reprise des résultats 2015 des budgets annexes Eau des communes Conseil Métropolitain AR_0001225A.PDF
Arrêt du projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Genest-Lerpt et bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_00012204.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_0001228A.PDF
Participation de Saint-Etienne Métropole au colloque national Eco-conception 2016 Bureau Métropolitain AR_00011B1A.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Lancement des études relatives à la récupération de l'énergie cinétique de freinage Bureau Métropolitain AR_00011B2B.PDF
Equipement Communautaire Multilocaux de la commune de Saint-Genest-Lerpt - Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement par le design de la rue et de la place CARNOT - Avenant n°1 au marché n° 2015 VO 229 relatif à la réalisation de prestations complémentaires de maîtrise d’œuvre Bureau Métropolitain AR_00011B30.PDF
Entreprise LIDL – Commune de Firminy - Soutien de la demande de régime dérogatoire de l'entreprise LIDL pour l'obtention d'un droit à construire sur un tènement en aléa minier « Effondrement localisé de niveau moyen » Bureau Métropolitain AR_00011B0A.PDF
Transferts de compétences et de personnels à la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00011B1D.PDF
Aménagement du hall d'accueil du Musée d'Art moderne et Contemporaine - Avenant n°3 lot 5 courants forts, courants faibles Bureau Métropolitain AR_00011B34.PDF