Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
| Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
|---|---|---|---|
| Appel à projet tissu associatif dans le cadre de l'EURO 2016 - Attribution de subventions | Bureau Métropolitain | AR_00011AEE.PDF (728.92 Ko) | |
| Aménagement du hall d'accueil du Musée d'Art moderne et Contemporaine - Avenant n°3 lot 5 courants forts, courants faibles | Bureau Métropolitain | AR_00011B34.PDF (814.7 Ko) | |
| Programme des équipements publics de la ZAC Pont de l'Ane-Monthieu porté par l'Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne - Convention portant délimitation de la bretelle de sortie n°16 de l'autoroute A 72 à Saint-Jean-Bonnefonds | Bureau Métropolitain | AR_00011B0B.PDF (772.96 Ko) | |
| Prestations de maintenances préventive et corrective des automatismes et systèmes, ascenseurs (appareils de levage, monte-charge, etc.), barrières, portails et portes automatiques des sites métropolitains - Autorisation de signer les marchés | Bureau Métropolitain | AR_00011B36.PDF (786.09 Ko) | |
| Programme d’action de prévention des inondations, PAPI complet, du bassin versant de l’Ondaine – Dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants | Bureau Métropolitain | AR_00011B0F.PDF (756.44 Ko) | |
| Adhésion et cotisations aux structures agissant dans le domaine du développement durable | Bureau Métropolitain | AR_00011B08.PDF (835.38 Ko) | |
| Programme d'actions de prévention contre les inondations, PAPI complet, du bassin versant de l'Ondaine - Assistance à la finalisation du dossier - Autorisation de signer le marché | Bureau Métropolitain | AR_00011B33.PDF (756.65 Ko) | |
| Cession à titre gracieux de deux anciennes rames de tramway PCC | Bureau Métropolitain | AR_00011B1C.PDF (714.3 Ko) | |
| Cession de benne à ordures ménagères – Modification du numéro d’immatriculation | Bureau Métropolitain | AR_00011B1B.PDF (724.04 Ko) | |
| Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_00011B0D.PDF (836.3 Ko) | |
| Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Aménagement d’une haie champêtre et d’une prairie fleurie aux abords de la salle Duristel | Bureau Métropolitain | AR_00011B0E.PDF (837.69 Ko) | |
| Accord-cadre passé avec le Département de la Loire pour le financement des opérations d'investissement d'assainissement | Bureau Métropolitain | AR_00011B10.PDF (737.85 Ko) | |
| Acquisition de tricycles innovants pour l'Euro 2016 et pour les services de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00011AF2.PDF (750.14 Ko) | |
| Autorisation de signer les avenants - Marchés gestion des déchets prenant en compte la modification relative à la suppression des indices : 1870 T, 04511E ET 03E | Bureau Métropolitain | AR_00011B2F.PDF (807.32 Ko) | |
| Contrat de ville - Approbation de la convention d'application de la commune de Firminy | Conseil Métropolitain | AR_00011213.PDF (1.05 Mo) |