Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Transfert des contrats d'entretien et maintenance des bâtiments de l'EPCC Cité du design/ESADSE suite à leur reprise par la Communauté Urbaine de Saint-Etienne Métropole. Autorisation de signer les avenants de transfert. Bureau Métropolitain AR_0001087C.PDF
Equipement Communautaire Multilocal de la commune de Fraisses : Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement par le design de la place Jean Rist - Avenant n°1 - Prestations complémentaires relatives à la réalisation de modèles d’œuvres artistiques design Bureau Métropolitain AR_0001086F.PDF
Contrat Vert et Bleu (2016-2020) – Lancement des actions en 2016 sous maitrise d’ouvrage Saint-Etienne Métropole et sollicitation des subventions Bureau Métropolitain AR_00010852.PDF
Contrat de rivière Furan - Conventions de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2016 Bureau Métropolitain AR_00010860.PDF
Annule et remplace la délibération N° BC/2015.00449 du 26 novembre 2015 Etude d'optimisation des échangeurs de La Grand’Croix et du Sardon Autorisation de signer la convention partenariale et financière d'étude Bureau Métropolitain AR_00010863.PDF
Entreprise SPOOLEX – Commune de Roche-la-Molière - Soutien de la demande de régime dérogatoire de l'entreprise SPOOLEX pour l'obtention d'un droit à construire sur un tènement en aléa minier « Effondrement localisé de niveau moyen » Bureau Métropolitain AR_00010858.PDF
Secteur-Nord-Est - Cession d'un tènement à la société Bruneton Bureau Métropolitain AR_00010857.PDF
Déclassement et cession du terrain situé route de Saint-Etienne à Saint-Chamond, au profit de la société PICARD FRERES Bureau Métropolitain AR_00010859.PDF
Mise en accessibilté PMR du pôle d'échanges multimodal de Saint-Chamond - Avenant à la convention de financement Bureau Métropolitain AR_00010868.PDF
Marché de travaux de réfection, modification et mise aux normes des lignes 1 et 2 de l'unité de valorisation thermique des boues à la station d'épuration Furania - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_00010873.PDF
Réforme de 5 bennes à ordures ménagères Bureau Métropolitain AR_0001086B.PDF
Site Adèle Bourdon – Commune de Lorette - Acquisition de terrain auprès de l’EPORA Bureau Métropolitain AR_0001085A.PDF
Réforme de matériel - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00010869.PDF
Contrat de rivière Ondaine -Lizeron - Conventions de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2016 Bureau Métropolitain AR_0001085F.PDF
Appel à manifestation d'intérêt "Ville Durable et Solidaire" - Convention-cadre pour la phase de maturation du projet Bureau Métropolitain AR_00010855.PDF